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 Procé ayant oposé Angelinebelleb aux Flandres (relaxe mort)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Angelinebelleb aux Flandres (relaxe mort)   Ven 3 Juil 2009 - 17:22

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. Mort
Citation :
Il n'y a rien à rajouter.

Affaire classée à Dunkerque, le 04 juillet 1457

Mcisis juge des Flandres
Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Angelinebellebrune en date du 24 Mai 1457 à Ghent .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Non respect d'un décret municipal

*Sort ses preuves*

http://img36.imageshack.us/i/0905250721057863911.jpg/

Loi enfreinte :
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.




*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Juin 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Cette personne nous a quitté. Nous pouvons clôturer cette affaire.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre
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