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 Procé ayant oposé Gansie_le_magnifiqu aux Flandres (relaxe)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Gansie_le_magnifiqu aux Flandres (relaxe)   Ven 3 Juil 2009 - 16:40

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. Mort
Citation :
Messire Gansie_le_magnifique nous a quitté. La justice des hommes n'a plus cours.

Affaire classée, à Dunkerque le 03 juillet 1457

Mcisis, juges des flandres

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Gansie_le_magnifique en date du 12 Mai 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Achat des denrées réservés a la mairie


*Sort ses preuves*
http://img38.imageshack.us/my.php?image=09051203262854826364617.jpg


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre la partie du décret concernant*

MAÏS:

Prix de vente minimum du sac de maïs sur le marché : 3.40 le sac

Prix de rachat par la mairie : 3.20 le sac et en dessous

INTERDIT DE PROPOSER DES SACS A 3.25, 3.30 et 3.35,
INTERDIT D'EN ACHETER à 3.20 et en dessous


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,
Je suis désolé d'avoir enfreint la loi par inattention.
J'ai en effet acheter 12 sacs à 3,20 écus.
Je plaide donc coupable sans intention de léser la société.
En effet, si on m'avait envoyé un courrier, j'aurais immédiatement remis la marchandise sur le marché (même avec une amende).
Non, on préfère intenter un procès pour des futilités.
Pauvre Comté des Flandres.
Je ne vous ferai pas perdre votre temps ni le mien plus longtemps.
Votre jugement sera accueilli avec le respect qu'il se doit.

Réquisitoire de l'accusation


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Cajoline22 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Cajoline entra et salua tout le monde d'un signe de tête*

Bonjour,

Comme l'a si bien dit Dame Xiangying, j'avais mis en vente des denrées pour la mairie, mais c'est Messire Gansie le magnifique qui les a acheté.
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