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 Procé ayant oposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)   Mer 1 Juil 2009 - 9:39

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Je constate aujourd'hui que messire Elias1710 n'est sur aucun village répertorié. je suppose donc qu'il pratique son sport favori, s 'est à dire le brigandage.Je vais lui donner un peu de repos.
Je le condamne à 10 jours de prison aussi qu'un bannisseent des terres de Flandres pour un délais de 3 mois.


Affaire classée, le 01 juillet 1457


Mcisis, juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Elias1710 en date du 05 Avril 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Alineaire


*Sort ses preuves*
05-04-2009 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
05-04-2009 04:09 : Vous avez été racketté par Elias1710 .
05-04-2009 04:09 : Vous vous êtes battu avec Elias1710 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute
!

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que le Sieur Elias1710 commet des délit sur notre belle Comté et s'en va sur les routes.

Je vous avertit qu'il avais demandé un avocat j'en avais trouvé mais malheureusement son avocat se mit en retraite j'en ai cherché un autre .

Et voila que son avocat prend contact avec lui mais qu'il ne lui répond pas.

Si c'est pour faire prendre du temps aux personnes au sein de ce tribunal et d'un avocat ceci est inexcusable .

Messire Elias1710 sachez que vous avez pris coutume a venir dans ce tribunal.

Est ce l'amour que vous portez a ce tribunal.

Sachez que votre crime de brigander le Sieur Aliénataire et le dépouiller de ces ressources de sa barque de ses quelques écus est intolérable.

Pour ce méfait je propose une amende de 100écus et un bannissement de nos terres.

Pour le bien des voyageurs et des flamands qui voudrais voyager,rendre visite a des amis ou comme le Sieur Aliénataire faire sa campagne électorale

*Se rassoit et écoute le verdict
*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Elias1710 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Je demande un avocat,
Je signale que les preuves d' Alineaire ne sont que des copiés collé donc modifiables.
Oui j 'ai eu une barque,je vous joint la preuves

04-04-2009 04:32 : Quand vous ouvrez les yeux, tout est noir. Un peu inquiet, vous tentez de vous lever et vous comprenez que vous avez dormi avec une barque sur la tête. "Une barque ?? Mais qu'est-ce que c'est que ce jeu débile où des barques apparaissent pendant la nuit, sur la tête des gens ?" Une seule explication : quelque part ailleurs, une anti-barque a dû se matérialiser sur la tête de quelqu'un d'autre, afin que la quantité totale de barques soit conservée au passage de la nuit.
L'accusation a appelé Alineaire à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Monsieur le président, madame le procureur

Vous me voyez outré d'avoir été agrssé et brigandé.il m'a volé une barque, 210 écus, 3 pains et 2 viandes

Je me rendais pour ma campagne électorale à tournai quand il a surgi par derrière me frappant fort.
Je demande justice
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