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 Procès ayant opposé Bartsimon aux Flandres [coupable]

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procès ayant opposé Bartsimon aux Flandres [coupable]   Mar 30 Juin 2009 - 16:07

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien , je vois que cela fait la troisième fois que vous êtes condamner pour brigandage. Apparemment 3 jours de prisons ne vous suffise pas.
Je vous condamne donc à 10 jours de prison. Cela vous laissera le temps de méditer.


Affaire classée, le 30 juin 1457

Mcisis, juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messre Bartsimson en date du 29 Avril 1457 entre Ghent et Bruges.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Louis- Alexandre.


*Sort ses preuves*
http://img407.imageshack.us/img407/5180/sanstitreiub.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons comme il se doit l'abscende de Messire Bartsimson

J'avoue que ceci est fort regrettable est avoue son crime brigander sur nos route.

Merci a vous Messire Louis Alexandre de votre témoignage remercions messire Doudou de vous avoir aidé a remonter la pente

Maintenant pour que justice soit faite et que ceci brigander sur nos terres est un acte inadmissible

Je propose au juge une amende de 350 écus ainsi qu'un bannissement de nos terres puisqu'il a deja commis un brigandage sur une autre personne

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Louis_Alexandre à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Madame le Juge,

Alors que je me rendais, seul, dans notre belle Bruges depuis Ghent, j'ai eu la désagréable surprise de croiser à nouveau le chemin de Bartsimpson et Chantyl. A nouveau, car je les avais déjà croisé quelques jours auparavant en montant vers Anvers. Mais j'étais alors accompagné, et le couple de brigand ne s'est pas risqué de se mesurer à nous.

Ils m'ont laissé comme un vagabond, j'en veut pour preuve que les maréchaux de Bruges m'ont immédiatement envoyé en prison quand j'eut atteint, non sans peine, la Capitale. Le maire , le Vicomte Doudou, m'a offert quelques miches de pain, ces scélérats ayant pris toutes mes provisions en plus de ma bourse contenant environ 250 écus. Ma charette contenait pour près de 500écus de marchandises, entre blé, viande, poisson et lait. Le malheur des uns faisant le bonheur des autres, j'immagine sans peine le bonheur qui a été le leur après le partage du butin.

Ce n'est bien évidemment pas la premiere fois que ces deux individus s'illustrent sur nos routes. Un charmant cadeau de la part de nos voisins artésiens qui les ont bannis il y a de cela un petit moment.

Merci de m'avoir écouté, Puisse Aristote vous aider à emettre un verdict juste.
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Procès ayant opposé Bartsimon aux Flandres [coupable]
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