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 Procé ayant oposé Arthrite aux Flandres (Relaxe)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Arthrite aux Flandres (Relaxe)   Mar 23 Juin 2009 - 11:35

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Et bien messire Arthrite n 'est plus. Paix à lui.


Affaire classée le 23 juin 1457, à Dunkerque

Mcisis, juge des flandres

Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Arthrite en date du 07 Mai 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Achat de poisson à 17,50 écus.

*Sort ses preuves*

07-05-2009 12:00 : Vous avez vendu à Arthrite 1 poisson pour 17,50 écus



Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Arrêté municipal sur la pêche :
- Le poisson ne peut être vendu qu�à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l�acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 10 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Doudou à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Cette personne Arthrite a acheté à de nombreuses reprises du poisson à 17.50 violant ainsi le décret municipale. Elle m'en a acheté à moi directement plusieurs fois. L'équipe de la police l'a prévenu plusieurs fois et elle a continué. Il est temps que cela cesse !

Merci de m'avoir écouter
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