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 Procé ayant oposé Sylvera aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Sylvera aux Flandres (Coupable)   Dim 14 Juin 2009 - 8:48

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Aristote ayant rappelé Dame Sylvera à lui, la cours n'a plus lieu de statuer sur son cas.
Paix à elle.



Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Sylvera en date du 22 Avril 1457 à Antwerpen.


Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Tentative de révolte à Antwerpen.

*Sort ses preuves*
http://img25.imageshack.us/my.php?image=revoltq1.jpg

Loi enfreinte:
Chap.II, Op.3, Art.2 :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 23 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que Dame Sylvera ne c'est point présenté devant nous.

Est ce que c'est un aveu de sa part? Nous ne le saurions jamais

Mais ne pas ce montrer devant la justice est impardonnable et inadmissible c'est un manque de respect pour toute les personnes présente au sein de ce tribunal.

Heureusement que nous avons les témoignages de ces personnes et nous dit que cette Dame a tenter une révolte dans la ville d'Antwerpen .

Remercions Aristote et les gardes qui ont bien defendut la mairie.

Mais ceci est un crime que vous avez commis Dame Sylveria et il sera impuni.

Je propose une amende de 150 écus et un séjour de 2 jours dans notre prison pour lui laisser le temps de méditer sur le méfait de révolte qu'elle a voulut entreprendre

*Se rassoit et écoute le verdict
*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Montagisse à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Montagisse entra dans la salle et salua l'assemblée.

Votre honneur, je témoigne que lors de ma garde sur le srempart d'Anvers dans la nuit du 21 au 22 avril 1457, Sylvera a tenté une révolte devant la mairie.

L'accusation a appelé Isab95 à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour messieurs dames.
Tout comme mon chef de lance, je confirme avoir reconnu ladite Sylvera lors d'une tentative de révolte devant la mairie d'Anvers.
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Procé ayant oposé Sylvera aux Flandres (Coupable)
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