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 Procé ayant oposé Spiritangel aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Spiritangel aux Flandres (Coupable)   Jeu 11 Juin 2009 - 17:46

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mcisis regarde messire Spiritangel, je voix que vous êtes toujours la langue aussi bien pendu. Je connais personnellement messire Karpatz et si vous retrouvez aujourd'hui ici ce n 'est pas par un excès de zèle de sa part, maisà cause de votre mépris pour la police de Dukerque. Il vous à été envoyé une lettre de conciliation, vous n 'en avez pas tenue compte. Et bien je vais donc vous condamné à 1 jour de prison étant donné que vous n 'avez pas sur vous les 80 écus d'amende. Mais je suis sur que cela n'est que fortuit.


Fait à Dunkerque, le 11 juin 1457

Mcisis , juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Spiritangel en date du 14 Mai 1457à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

vente de 4 viandes à 19 écus


*Sort ses preuves*
http://img33.imageshack.us/my.php?image=spiritangel1.jpg


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Le prix maximal d�un morceau de viande est fixé à 18.50 écus sur le sol dunkerquois

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense

Je ne dirais qu'une chose, si Sir Karpatz avait voulu de la viande, il aurait acheté celle qui était à 18.30 écus. Je laisse soin à Sir Totort de prendre ma défense.Réquisitoire de l'accusation

je remercie aux personnes qui sont venue témoigner Messire Karpatz zt le Sieur Totort qui prends la défense de Sieur Spiritangel comme un avocat.

Mais si Messire Spiritangel voulais un avocat il aurais put la demande et je lui aurais trouvé un qui fais parti d'un ordre connue des Flandres et par dela le royaume

Mais ceci n'est pas a débattre.

Messire Totort je pense que si cette affaire et devant nous c'est que Messire Spiritangel n'as pas voulut regler cette affaire a l'amiable

Et si j'en suis si catégorique c'est que moi même je lui ai écrit pour regler cette affaire a l'amiable au lieu de venir au tribunal

Ceci dit il a commit un délit le non respect d'un décret municipal et la date parle d'elle même .

Certe cette loi n'es plus appliquable mais il reste coupable de ne pas avoir accepté avant sa fin .

Je propose au juge une amende de 80 écus.

*Se rassoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

Je consulte assez souvent les annonces de la mairie pour éviter ce genre de désagrément. Je me demande comment font simplement les joueurs IG s'il faut impérativement venir sur la halle pour retrouver une lois concernant nos commerce. Et quand je vois la pénurie de viande qu'il y a sur Dunkerque, je trouve d'autant plus malvenu de mettre un prix restrictifs sur la viande. Particulièrement quand je vois le prix des légumes qui sont au-dessus de 9.50 écus ce qui fait plus de 19 écus pour avoir 2 points de charisme. De plus, ces viandes n'était pas destinées à Karpatz (surtout qu'il y en avait 14 à 18.30 écus...) Mais a quelqu'un qui voulait de la viande à bas prix. Cette personne ayant vraiment très peu de charisme (26 à l'époque), elle m'a vendue 5 de ses denrées 1.60 écus au-dessus de son tarif. J'ai donc rajouté 2.00 écus sur le prix de base de mes 4 viandes pour être sure que cette personne puisse les avoirs. En fait mes viandes ont été vendues 17.00 écus et non 19.00 écus.

En fait, ce n'était juste qu'un échange de bons procédés pour aider une personne dans le besoin.

Donc comme je l'ai déjà expliqué, je ne vois pas en quoi un décret municipal n'étant pas sur le panneau d'affichage de la mairie devrais concerner un quelconque Dunquerkois, c'est au maire de faire son travail.

D'autre part, c'est un excès de zèle des services de police qui au lieu de parlementer comme la loi le stipule, il me mette en infraction alors que j'aurais racheté mes carcasses au prix que je les avais vendues si on avait dénié résoudre cette affaire autrement.

Pour finir, je ne vois pas en quoi j'achèterai de la viande étant donné que j'en produis, je n'en ai quasiment pas besoin, et je vais encore moins acheter un pain qui encombrerait ma demeure car je n'ai pas de poules à nourrir.

Et 80 écus pour avoir vendu 4 viandes, je ne regrette pas de faire mes bagages pour quitter Dunkerque.

J'ajouterai que si vous vous permettez de douter des compétence de Sir Totort en tant qu'avocat, je pourrais douter de votre partialité vis à vis des différents que nous avons déjà eu, mais c'est de l'histoire ancienne.

Je vous salue bien bas tout de même.
La défense a appelé Totort à la barre

Voici son témoignage :

Totort entra dans la salle:
"Votre Honneur , membres de la cour,je vous salue"

Totort etait au courant depuis pas mal de temps de cette affaire, il s'avanca et commenca sa plaidoirie:

"Oui le Sieur que je suis appelé a defendre à commis une erreur, mais peut on parler d'un delit et plus encore à un trouble de l'ordre public?
A l'instant même , en venant en ce palais, je me suis permis de passer par les étals de notre marché et plus particulierement vers ceux de nos bouchers.
En voyant de la viande à 19 ecus , je me suis permis de les interroger et leur reponse fut unanime, ce decret n'est plus en vigueur depuis pas mal de temps.
On va incriminer un brave boucher, maraicher egalement, pour quelques sous .
Il me semble que le fait de l'avoir mis en procés ressemble deja à une certaine punition.
Notre sieur ne s'est jamais caché de sa faute aussi je demande ni plus ni moins que sa relaxe
En osant esperer que ma demande sera prise en consideration, je vous salue"

Totort retourna s'asseoirLa défense a appelé Totort à la barre

Voici son témoignage :

Madame La Juge , je me permets tout d'abord de signaler que ce procés a trop duré.
L'accusation de Sieur Karplaz a été faite hors delai puisque nous avons du attendre 4 jours ouvrés avant de l'avoir.
Sans doute allez vous me retorquer que notre lieutenant etait souffrant et qu'il a du s'absenter quelques temps...
Cela nous n'en avons cure .
Connaissant votre professionalisme dans le domaine judiciaire , je sais que vous me rejoindrez dans mes propos.
Enfin, oui , Spirit a commis une infraction, mais il me semble que contrairement a ce qu'il a été dit ici, aujourd'hui il marche dans le droit chemin.
Allez vous oser condamner ce boucher à 80 ecus d'amende, a de tels tarifs , il me semble que eu égard a certaines infractions commises quotidiennement, nos géoles seraient plus que pleines.
Aussi je vous demande , ni plus ni moins qu'une relaxe , voire 1 ecu symbolique en dedommagement du dossier.
N'oubliez toutefois pas, qu'il y a egalement un vice de procedure.
Tout en esperant que vous me suivrez dans ma requete, je vous salue
L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Voici son témoignage :

Bonsoir à tous, concernant ce dossier voici ce que j'ai à dire :
le sieur à mis en vente de la viande à un prix qui était interdit à ce moment là, et il n'a pas accepter la conciliation que je lui proposais.

tout d'abord pour répondre au contrevant, je n'ai pas acheté la viande pour moi mais bien parcequ'elle était à un prix interdit, et ceci corespond aux missions de la police.
Ensuite, concernant la date, effectivement le décret n'a plus cours aujourd'hui cependant le contrevenant à bien commis la faute au moment ou le décret était encore en vigeur et pendant tout le temps de la conciliation le décret était encore valable.
Enfin le casier du contrevant n'est pas vide et a cahque fois cela à été pour des infractions commises sur le marché.

c'est pourquoi je demande à ce que l'amende permette a ce contrevenant de bien comprendre nos lois et également qu'il aprenne à avoir un peu plus de respect pour les forces de police.

cordialement,
Karpatz,
lieutenant de police de Dunkerque
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