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 Procé ayant oposé Princesse68 aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Princesse68 aux Flandres (Coupable)   Jeu 11 Juin 2009 - 17:25

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame, vous etes une specialiste et je me rappel trés bien de votre nom. J' estime que vos avez assez eu à faire à la justice pour savoir et tenir compte des décrets en vigueur.
Je vous condamne donc à 200 écus d'amende et 2 jours de prison.


Affaire classée,


Mcisis, juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 200 écus.


Acte d'accusation

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Princesse68 en date du 13 Mai 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

vente de blé à un prix interdit


*Sort ses preuves*
http://img38.imageshack.us/my.php?image=princesse681.jpg


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre la partie du décret concernant*

BLE:

Prix de vente minimum du sac de blé sur le marché : 12.40 le sac

Prix de rachat par la mairie : 12.20 et en dessous

INTERDIT DE PROPOSER DES SACS A 12.25, 12.30 et 12.35
INTERDIT D'EN ACHETER à 12.20 et en dessous

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense

je suis désoler mais je n'ai pas fait faute car je n'ai pas mis mon blè au prix interdit de 12.25,12.30 et 12.35 comme il et dit mais je ne comprent pas d'alleur j'ai dejàs enlevé mais 4 sac de blè merciRéquisitoire de l'accusation

Tiens nous rencontrons encore Dame princesse68 pour les même faits

Ceci est je ne sais combien de fois vous êtes venues dans ce tribunal

Vais pas relater les faits ils parlent d'eux même

Je propose au juge une amende de 200 écis et un séjour de 2 jours en prison

J'espere que le juge se montrera ferme pour ce que vous avez fait puisque ceci n'est pas votre premère infraction

*Se rassoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

je suis désoler mais je voudrais vous dire que 2 jours en prison n'ai pas juste car j'ai tous de suite enlever ma marchandise . L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Voici son témoignage :

bonsoir tout le monde,

alors concernant le dossier voici les faits:
ce contrevenant à mis en vente au moins un sac de blé a un prix interdit par le décret en vigueur à l'époque.
Le contreveant ayant déjà commis des faits similaire à savoir de trouble à l'ordre public concernant du blé, j'ai défféré ce dossier .
De plus ce contrevenant ne semble pas faire l'effort de respecter nos lois au vu de son casier judiciaire déjà bien chargé.

voilà, merci de m'avoir écouté,
cordialement,
Karpatz, lieutenant de Dunkerque.
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