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 Procé ayant oposé Morturoren aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Morturoren aux Flandres (Coupable)   Ven 5 Juin 2009 - 21:43

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je crois que nous allons ouvrir pour certain un club privé dans nos prisons.Messire je vous condamne a 2 jours de prison.

Affaire classée,le 05 juin 1457


Mcisis, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Mortorturonen en date du 29 Avril 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Jadis1
.


*Sort ses preuves*
29-04-2009 04:18 : Vous avez été racketté par un groupe
composé de Massiliaturonen et de Mortorturonen .



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 01 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Nous remarquons que Messire Mortorturonen ne c'est point présenté devant nous.

Ceci est un manque de respect vis a vis des personne sau sein de ce tribunal et pour la victime

D'ou je remercie son témoignage et que ce Messire n'etais aps seul dans son méfait de brigander le Sieur Jadis1.

Je propose au juge un séjour de 2 jours dans nos prisons.

*Se rassoit et écoute le verdict* Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Jadis1 à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour
Je me rendais à Dunkerque, quand deux personnes m'ont abordé, et m'ont dépouillé de toutes mes possessions. Je les ai reconnus sous les noms de Massiliaturonen et Mortorturonen.
J'espère que mon témoignage suffira, car j'aimerais que justice soit rendue
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