mcisis
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Date d'inscription : 14/08/2008
 | | Sujet: Procé ayant oposé Dame roger_le_bo aux Flandres (relaxe) Sam 30 Mai 2009 - 9:34 | |
| Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Et bien, il n'y a rien à rajouter paix à lui.
Affaire classée,
Fait à Gent le 30mai 1457,
Mcisis juge des Flandres.
Acte d'accusation - Citation :
- *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait deDame roger_le_bouseux en date du 26 Avril 1457 à Dunkerque .
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Propos obscenes et vulgaire dans une taverne
*Sort ses preuves*
Roger_le_bouseux : non en locurence c'est moi qui te chie dessus
Roger_le_bouseux : on est ' une partouz sa vous dit ?
Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°les témoins seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 01 Mai 1457 par le Procureur XiangyingPremière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Madame la juge
Vue que la personne de Roger_le _bouseux n'es plus aprmis de ce monde et a rejoint Aristote
Je demande la relaxation
*S'assoit et écoute le verdictDernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Walac à la barre | |
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