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 Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Coupable)   Sam 30 Mai 2009 - 9:21

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Non seulement vous détrousser les voyageurs et ceci en bandes organisé mais en plus vous faite acte de violence.
Je vous condamne donc à 5 jours de prison.

Affaire classée, fait à Gent le 30 mai 1457

Mcisis juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Massiliaturonen en date du 29 Avril 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Jadis1
.


*Sort ses preuves*
29-04-2009 04:18 : Vous avez été racketté par un groupe
composé de Massiliaturonen et de Mortorturonen .



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 01 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Nous remarquons l'abscence de Dame Massiliaturonen en ces lieux et ceci est fort regrettable

Mais nous remarquons que c'est n'est pas la premiere fois que nous la rencontrions et pour le même délit

merci a vous messire Jadis1 de votre témoignage

Ceci est inadmissible de brigander et de dépouiller une personne de ses écus le fruit de ses labeurs et la laissant casiment morte et le faire avec votre mari

La justice sera rendur Messire Jadis1 et ceci par notre juge

je vous propose Madame la juge un s"jour de 4 jours en prison pour faire comprendre a Dame Massiliaturonen qu'on ne se moque pas de la justice

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Jadis1 à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

Bonjour
Je me rendais à Dunkerque, quand deux personnes m'ont abordé, et m'ont dépouillé de toutes mes possessions. Je les ai reconnus sous les noms de Massiliaturonen et Mortorturonen.
J'espère que mon témoignage suffira, car j'aimerais que justice soit rendue
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Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Coupable)
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