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 Procé ayant oposé Bagdone aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Bagdone aux Flandres (Coupable)   Sam 30 Mai 2009 - 9:08

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dite moi franchement Messire vous êtes tomber sous le charme de ce tribunal et vous désirer vous s'y installer?
Parce que là je me pose des questions et bien nous allons vous offrir de quoi vous loger pour une nuit.
Je vous condamne à 1 jour de prison.

Affaire classée,le 30 mai 1457

Mcisis, juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 28 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à moins de 15 écus

*Sort ses preuves*
http://img411.imageshack.us/my.php?image=sanstitrecey.jpg


Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Avril 1457 par le Procureur XiangyingPremière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation



Messire Badgone encore vous dans ce tribunal

Je ne sais pas quoi en pensé est ce que vous aimez retrouver le tribunal

Sachez que vous etes içi encore pour le même délit une embauche a 14 écus envers cette personne Dame Boudoum

Nous remercions l'officier de police de son témoignage et de son temps a vous signalez dans son courrier que vous commettiez une faute.

Sachez messire que les embauches sont pour 0 caractéristique de 15 écus.

J'espere Messire que vous ne feriez plus d'erreur dans vos embauches a l'avenir

je propose au juge un séjour de prison de 3 jours et esperons le que ceci vous remettra dans le droit chemin

Sachez que la loi est valable pour tout le monde

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


La défense a appelé Karpatz à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

bonjour, alors concernant ce dossier c'est en faisant un tour des embauches que j'ai remarqué que le sir Badgone, une quatrième fois ne respectais pas les lois en embauchant à 14 écus.
j'ai donc déféré ce dossier afin que cela soit juger rapidement et que le sieur cesse d'enfreindre nos lois.

Voici les faits,

cordialement.L'accusation a appelé Boudoum à la barre
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