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 Procé ayant oposé Bagdone aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Bagdone aux Flandres (Coupable)   Sam 30 Mai 2009 - 8:59

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Bagdone,je ne sais pas quoi dire. je suis stupéfaite de vous voir encore ici. Je dois dire que tout cela commence à m'agacer.
Je vous condamne donc à 1 écus d' amende et j'espere ne plus vous revoir.

Affaire classée,

Fait à Gent le 30 mai 1457


Mcisis juge des flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 30 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à moins de 15 écus

*Sort ses preuves*
http://img520.imageshack.us/img520/4969/badgone51.jpg


Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Avril 1457 par le Procureur XiangyingPremière

plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Messire Badgone

Vu que vous avez été assez jugé pour les memes méfait et pour votre disponibilité a essayer de regler ceci a l'amiable

je propose au juge une amende de 1 écus

*Se rassoit et écoute le verdict
*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



L'accusation a appelé Askam à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

bonjour, alors concernant ce dossier c'est en faisant un tour des embauches que j'ai remarqué que le sir Badgone, une sixième fois ne respectais pas les lois en embauchant à 14 écus. J'ai donc déféré le dossier pour que le prévenu arrette d'nefreindre nos lois
Voici les faits,

cordialement
.
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