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 Procé ayant oposé Dico aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Dico aux Flandres (Coupable)   Ven 29 Mai 2009 - 21:56

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous seriez avisé à l'avenir de vous informer, de lire vos courriers et surtout d'en tenir compte.
Je vous conseillerai aussi de mesurer vos parole et de garder vos commentaire sur la justice Flamande pour vous.
Je vous condamne à 70 écus d'amende.


Affaire classée,

Fait à Gent le 29 mai 1457

Mcisis juge des flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Dico en date du 08 Mai 1457 à tournai
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation

*Sort ses preuves*

http://img190.imageshack.us/my.php?image=preuvedico1.jpg



Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
j'ai beaucoup voyager et au court de mes voyages je suis tombé sur des poissons à la saveur particulière. J'aimais en faire profiter les papilles de vos comté afin qu'ils découvres de nouvelle saveur. Puis jai vendu mes poissons avec l�autorisation. Je ne savais pas que je ne pouvais pas vendre les autres marchandises.

Mais je suis coupable. Je m'ai pas bien informé et je n'ai pas bien lu les messages qui ont été envoyé. Ma faute.
Je n'ai plus rien a dire, mais je suis très déçu que mon procès ne passe pas vite. J'attends déjà 5 cinq jours pour partir ! La justice a ou trop de travaille ou il donne la priorité au autre.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Dico

Vous reconnaissez votre méfait en disant que vous droit de vendre les poissons mais pas les autres matériaux

Comme le dit Messire le Maire D'Anvers dans son témoignage aussi

Mais vous n'avez pas respecter et ceci a fait perdre quelques écus à la ville d'anvers donc un préjudice.

Je propose au juge une amende de 70 écus et a l'avenir essayer de lire et de relire votre courrier et demander l'autorisation pour les autres matériaux .

*s'assoit et écoute le verdict
*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Isab95 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Mesdames, messieurs bonjour,
Je ne comprends pas pourquoi je suis convoquée pour témoigner à propos de faits s'étant déroulés à Tournai, ville où je n'ai jamais mis les pieds...
Ceci dit, j'ai bien rencontré le sieur Dico à Anvers, mais ne lui ai acheté aucune marchandise...
Par contre nous avons discuté plusieurs fois et il m'a expliqué qu'il ne comprenait pas pourquoi il était mis en accusation.
Je lui ai donc répondu que les lois flamandes étaient ainsi faites ...
Enfin, il s'est plaint de la lenteur de la justice...En effet il était très pressé de rentrer en Hollande et je peux aisément comprendre cela.
Il paraissait de bonne foi et acceptait sans sourciller de payer ses amendes mais désirait plus que tout que son dossier ici soit rapidement traité.
Il mettait en avant la difficulté à comprendre nos lois,barrière de la langue oblige...
Voilà, c'est tout ce que je peux dire.
Bonne journée
.

L'accusation a appelé Khalidia à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Bonjour. Messire Dico est en effet passé par Tournai, et a mis sur le marché des denrées, ainsi que des échelles et une rame. C'est mon sergent qui as noté l'infraction. Il n'a pas répondu à notre courrier. J'ai également prévenu la lieutenant de Gent de l'arrivée de ce sieur dans sa ville. Au vu de son autre procés, il semblerait que ce soit un récidiviste notable, qui vend des objets qu'il ne fabrique pas, puisque ses infractions sont identiques : il demande à vendre des denrées, pour lâcher sur le marché d'autres produits sur son étal. Et ce, sans regarder les décrets locaux sur les prix
.
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