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 Procé ayant oposé Markou aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Markou aux Flandres (Coupable)   Mar 26 Mai 2009 - 14:58

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Si la personne ne se présente pas, je vais faire cours. Je vous condamne à 20 écus d'amende.

Affaire classée,

Fait à Antwerpen,le 26 mai 1457

Mcisis, juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation



Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Markou en date du 05 Avril 1457 à Tournai

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Achat des denrées réservés a la mairie


*Sort ses preuves*
http://img194.imageshack.us/my.php?image=markoupreuve21.jpg
Loi enfreinte :
CL, Op.3, Art.2:

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre la partie du décret*

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Fruit 10,00 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Fruits 9,75 écus


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que Messire Markou ne c'est point présenté

Est ce un aveu ou pas mais ceci est fort regrettable et un manque de respect .

A l'ecoute de Sieur Nevgerel nous pouvons imaginer le parsonnalité de Sieur Markou .

Une loi est une loi quiconque ne la respecte pas verra les repercussions de ses actes.

C'est ce qui vous arrive Messire Markou

Je propose au juge une amende de 20 ecus et esperons le que ceci vous aidera a respecter la loi.

*Sassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nevgerel à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Mesdames, peuple des Flandres, bonjour

Je ne crois pas Markou un mauvais bougre.Mais tout porte à croire qu'il a le caractère fort dissipé et aucune conscience des limites imposées par la légalité. Je réclame donc qu'une peine suffisante lui soit infligé afin de le recadrer sans quoi nous risquons d'en faire un habitué de ces lieux.[b]
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