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 Procé ayant oposé Dico aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Dico aux Flandres (Coupable)   Mar 26 Mai 2009 - 14:43

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je ne peux qu ' appuyer les dires de ma consoeur.
Je vous combamne donc à 70 écus d'amende.


Affaire classée,

Fait à Antwerpen le 26 mai 1457

Mcisis, juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Dico en date du 10 Mai 1457 à Anvers

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation

*Sort ses preuves*

http://img8.imageshack.us/my.php?image=dicovente011.jpg


Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 14 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
j'ai beaucoup voyager et au court de mes voyages je suis tombé sur des poissons à la saveur particulière. J'aimais en faire profiter les papilles de vos comté afin qu'ils découvres de nouvelle saveur. Puis j�ai vendu mes poissons avec l�autorisation. Je ne savais pas que je ne pouvais pas vendre les autres marchandises.

Mais je suis coupable. Je m'ai pas bien informé et je n'ai pas bien lu les messages qui ont été envoyé. Ma faute.
Je voudrais que tout passe très vite, parce que je voudrais voyager . J'accepterai ma amande.
Je n�ai plus rien a dire, j�espère que je peux partir encore ce soir après payé mon amande.
Mes excuses pour les désagréments.
Réquisitoire de l'accusation

Messire Dico

Vous reconnaissez votre méfait en disant que vous droit de vendre les poissons mais pas les autres matériaux

Comme le dit Messire le Maire D'Anvers dans son témoignage aussi

Mais vous n'avez pas respecter et ceci a fait perdre quelques écus à la ville d'anvers donc un préjudice.

Je propose au juge une amende de 70 écus et a l'avenir essayer de lire et de relire votre courrier et demander l'autorisation pour les autres matériaux .
*s'assoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Montagisse à la barre


L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Bonjour,

J'avais bien donné l'autorisation a Dico de vendre des poissons spéciaux sur le marché local, mais il n'avais pas celle de vendre des rames ou des echelles. C'est moi même qui me suis rendu compte de cet ecart, j'ai donc averti les policiers.
Comme l'acusé semble avoir la nougeote il n'a pas pu beneficier d'une quelconque conciliation, ce qui lui vaut sa présence ici.

Fait à Anwterpen le 22/05/1457
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