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 Procé ayant oposé Chantyl aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Chantyl aux Flandres (Coupable)   Ven 22 Mai 2009 - 8:20

Enoncé du verdict
Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il n'y a pas de commentaire à faire,je vous condamne donc à 50 écus d'ammende et 3 jours de prison.


Affaire classée,

Fait à Ghent le 22 mai 1457

Mcisis, juges des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Chantyl en date du 21 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Baverelo


*Sort ses preuves*
http://img5.imageshack.us/my.php?image=plaint101.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 20 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que Dame Chantyl ne c'est point présenter et nous regrettons de n'avoir pas sa version des faits

Ceci prouve qu'elle a été l'acolyte de Sieur Bartsimson qu'elle a brigandé et dépouillé Sieur Baverelo.

Brigander et un crime abominable et sans fierté dépouillé un homme lui prendre ses biens alors qu'il a travaillé durement pour avoir ses économies et le voir partir comme ça c'est honteux.

Je propose que Dame Chantyl soit severement puni je pense qu'un séjour de 3 jours lui mettra je pense un peu d'idée et la remettre sur le droit chemin .

*Se rassoit et écoute la sentence* Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Baverelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Monsieur le procureur

Baverelo se lève

alors que je me rendais à un mariage à Bruges, je me suis fait racketter par un groupe composé de Bartsimson et Chantyl , j'ai tout perdu : argent, et nourriture

Je demande donc réparation du méfait (remboursement de l'argent ainsi que de la nourriture) pour ce qui est de la punition, libre à vous de statuer sur une peine représentative.
L'assurance de ne plus recommencer suffirait pour moi
Voilà pour ce qui me concerne
Baverelo s'assied et attend les questions ou le verdict
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