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 Procé ayant oposé Mailys aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Mailys aux Flandres (Coupable)   Mer 20 Mai 2009 - 21:51

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Cela m'étonne toujours de ne pas voir les personnes se déplacer à leur propre procès. Enfin, je vous codamne donc à 50 écus d'ammende.

Affaire classée,

Fait à bruges le 20 mai 1457

Mcisis juges des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.



Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Mailys en date du 20 Février 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

pas de respect pour la grille des bas prix et trés bas prix

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Légumes 10,15 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Légume 9,65 écus


*Sort les preuves*

http://img15.imageshack.us/my.php?image=0902060206381126471.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Mars 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Dans l'attente des témoins et de la défense persone ne se présente continuons ce dossier.

Vu au fait de non respect de la grille et denon respect de conciliation.

Je propose une amende de 50 écus et esperons le que ceci portera ses fruits et que Dame Milys fera plus attention a la grille .

*Se asseoit et écoute le verdict* Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Misskanoeug, arriva dans le tribunal avec énormément de retard.

Elle vint à la barre de suite et s'excusa auprès du procureur et du juge, puis entama sa plaidoirie.

Dame le Juge
Dame le procureur

Nous sommes ici dans l'affaire concernant Dame Mailys.

En effet cette Dame à vendu sur le marché des légumes entre le TBP et le BP prix indiqué par la mairie.

Le prix de vente autorisé par la mairie se trouvant sur le panneau d'affichage de celle-ci, je reste donc toujours étonnée de voir des gens mettre des marchandises à d'autre prix.

Cette Dame fait là sa première infraction, je demande donc à la cour de lui donner une amende conséquente pour qu'elle prenne bien conscience que l'on ne peux faire ce que l'on veux, sur le marché.

Dame le juge, Dame le procureur je vous laisse seules juges de la sanction à donner.

Miss avait fini la sa plaidoirie et retourna s'assoir.
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