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 Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Coupable)   Mer 20 Mai 2009 - 21:41

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je n'ai pas grand chose a ajouter. Si se n'est que 2 jours me semble trop léger. je vous condamne donc à 3 jours de prison et 74 écus d'amende.


Affaire classé,

Fait à Bruges le 20 mai 1457

Mcisis juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 74 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Massiliaturonen en date du 30 Avril 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Brigandage sur la personne de Sieur Garwind

*Sort ses preuves*
30-04-2009 04:13 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Massiliaturonen et de Mortorturonen .
30-04-2009 04:13 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Massiliaturonen et de Mortorturonen (coefficient de combat 6), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Loi enfreinte:

Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 04 Mai 1457 par le Procureur XiangyingPremière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que Dame Massiliaturonen ne c'est point présenté devant ce tribunal

Ceci est un manque de respect envers les personnes présents dans ce tribunal.

Peut être que c'est une aprtie de sa maniere de dire qu'elle avoue son crime .

Nous avons écouté le témoignage de ce Messire qui nous dit que cette Dame l'as dépouillé de ces biens ainsi que de ces écus

Certe Messire faire un tour du royaume est une belle aventure et esperons qu'elle continuera de plus belle et que notre Comté vous plaira

Pour ce méfait qui est intolérable inadmissible dans notre belle terre des Flandres

Je propose au Juge une amende de 100 écus ainsi qu'un séjour de 2 jours en prison

*Se rassoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Garwind à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
(Garwind se lève de son siège, s'avance au milieu de la salle d'audience, se met devant les juges et le procureur et après avoir prit une profonde inspiration, il prend la parole en ces termes) :

Messires/Mesdames le(s) juge(s), messire le procureur,

Moi, messire Garwind Marovar, habitant de Marseille et ayant entamé pacifiquement le tour de notre bon royaume de France, arrivant dans votre beau Comté de Flandres, accuse de brigandage sur ma personne la dame Massiliaturonen, le 30 avril de l'an de grâce 1457, sur la route menant à Dunkerque.

Elle m'a volé, avec l'aide de son complice le sieur Mortorturonen, également accusé par cette même cour pour les même faits, les miches de pain et tout l'argent que je transportais mais dont le montant ma échappé et que je ne peux donner avec précision ici présent, malheureusement.

Cela dit, plus que le dédommagement de ce vol, je demande à la cour de bien vouloir prendre acte de mon témoignage et de punir ces voleurs en guise d'exemple pour tous les autres brigands de leur espèce qui voudraient faire de même à l'avenir.

Je jure devant Dieu et devant les hommes que mes paroles sont vraies et que je sois maudit et brulé dans les flammes de l'enfer si je mens.

Je m'en remets à présent à votre justice et n'ai plus rien d'autre à ajouter.
(...puis Garwind s'assoie et attend la suite des évènements...)
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