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 Procé ayant oposé Cbxlegueux aux Flandres (Relaxé)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Cbxlegueux aux Flandres (Relaxé)   Mar 19 Mai 2009 - 8:07

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Bien puisque tous le monde semble vouloir en rester là. Je vous relaxe. Bien que cela ne soit pas dans mes habitudes.

Affaire classée,

Fait à Bruges le 19 mai 1457

Mcisis juges des flandres.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Cbxlegueux en date du 05 Mai 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation de denrées sans autorisation du maire.


*Sort ses preuves*
http://img17.imageshack.us/my.php?image=sanstitreffe.jpg
http://img17.imageshack.us/my.php?image=sanstitretsl.jpg


Loi enfreinte:

Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Tout Marchands Ambulants (
étranger ou flamand ) , ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Mai 1457 par le Procureur XiangyingPremière plaidoirie de la défense

bonjour.

en effet, j'ai vendu des denrée sans autorisation, à cause d'une erreur de nom du maire, fin soit on c'est aranger.
je confirme les dire de dragonf1re
Réquisitoire de l'accusation

A l'écoute des témoignages du Maire d'Anvers et de l'accusé nous remarquons que toute cette affaire c'est réglé a l'amiable

Je voudrais juste une remarque envers Messire Cbxlegueux sachez que votre geste a mis au péril le marché d'Anvers des lois existent et je pense que la premiere chose a faire était de vous présentez au maire

Mais comme je l'ai dit tout cette histoire se termine bien puisque vous avez réparé votre faute Messire Cbxlegueux en rachetant les denrées que vous avez mis

Je propose la relaxe mais la prochaine fois faite attention au lieu de vous retrouvez au tribunal

*Se rassoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

bonjour cher sire

je m'étais présenter au maire, mais après plusieur pigeon égarer, je suis passer à la MéSaNge, bcp plus fiable

cbx, se retire pour laisser place à d'autre personne qui font la file pour leur procès.La défense a appelé Drag0nF1re à la barre

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Votre honneur,

Je signale qu'au moment ou le procés a été lancé par le procureur l'accusé etait en train de me reprendre les produits que j'avais acheté.
A présent il a tout récupéré, pour moi cela me conviens parfetement et je ne vois donc pas d'inconvéniant à ce qu'une relaxe soit prononcée.

Fait à Antwerpen le 06/05/1457
Dragon FireL'accusation a appelé Jozephine à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Votre honneur,

Au moment j'ai reçu cette lettre il y a quelque jours, Monsieur le maire Dragon Fire voulait abandonner les charge contre sieur Cbxlegueux.

Je ne peux que rapporter les faits. Très tôt le matin du 4 mai 1457, j'ai envoyé à tous les arrivants au villages d'Anvers, un missive expliquant les lois et les règlements de notre village. J'avais bien envoyé un pigeon à sieur Cbxlegueux. En cette journées du 4 mai, Monsieur le maire à retrouver sur le marché une multitude d'objet appartenant à sieur Cbxlegueux que la mairie à acheter. Cependant, le tout s'est réglé à l'amiable entre la mairie et Cbxlegueux.

Je vous remercie d'avance

Jozéphine
Sergente D'Antwerpen
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Procé ayant oposé Cbxlegueux aux Flandres (Relaxé)
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