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 Procès ayant opposé Badgone aux Flandres ( coupable )

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procès ayant opposé Badgone aux Flandres ( coupable )   Lun 18 Mai 2009 - 16:29

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Citation :
Bonjour Badgone,nous re voila donc. Comme je l'ai dit au précédant procès je vais me montrer clemente et vous condamner à 1 jour de prison. Mais il est bien entendu que je garde en suspend le dernier verdict vous concernant. Si d'ici 13 jours je n'entend plus parler de vous je me montrerai clémente. Il va s'en dire qu'il vaut mieux pour vous que je ne vois aucun autre dossier vous concernant se présenter au tribunal.

Affaire classée


Fait à Dunkerque le 18 mai 1457.

Mcisis Juge des flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.



Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 29 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à moins de 15 écus

*Sort ses preuves*
http://img79.imageshack.us/my.php?image=sanstitrecew.jpg


Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Avril 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Messire Badgone encore vous dans ce tribunal

Je ne sais pas quoi en pensé est ce que vous aimez vous retrouver au tribunal

Sachez que vous etes içi encore pour le même délit une embauche a 14 écus envers une personne

Nous remercions l'officier de police de son témoignage et de son temps a vous signalez dans son courrier que vous commettiez une faute.

Sachez messire que les embauches sont pour 0 caractéristique de 15 écus.

J'espere Messire que vous ne feriez plus d'erreur dans vos embauches a l'avenir et que de vous l'avoir redit restera gravé dans votre mémoire

je propose au juge un séjour de prison de 2 jours

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Vous m'avez proposer d'acheter un pain à 8 écus, c'est ce que j'ai fait, autrement pour ma défense, décidez ce ke vous voulez, je me défens plus et j'accepterai toutes accusations sans me défendre, parce qu'autrement je m'en sors plus avec toutes ses accusations. Monsieur le juge, je vous laisse décidez de mon sort, et votre décisions sera la mienne. Je vous remercie de votre patience envers moi et vous remercie de m'avoir écouter...
La défense a appelé Karpatz à la barre

La défense a appelé Karpatz à la barre

L'accusation a appelé Jayjay35 à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
bonjour, alors concernant ce dossier c'est en faisant un tour des embauches que j'ai remarqué que le sir Badgone, une cinquième fois ne respectais pas les lois en embauchant à 14 écus.
j'ai donc déféré ce dossier afin que cela soit juger rapidement et que le sieur cesse d'enfreindre nos lois.

Voici les faits,

cordialement.
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