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 Procé ayant oposé Mortorturonen aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Mortorturonen aux Flandres (Coupable)   Dim 17 Mai 2009 - 9:09

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je ne tolérerai aucune clémence pour tout acte de brigandage. De se faite je vous condamne à 60 écus d'amende et 4 jours de prison.
Je dois vous signaler que si je vous revois dans ce tribunal pour les mêmes faits la sentence sera beaucoup plus sévère.

Affaire classée,

Fait le 17 mai 1457

Mcisis juge des Flandres


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 60 écus.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Mortorturonen en date du 07 Avril 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Punk91


*Sort ses preuves*
http://img16.imageshack.us/my.php?image=punk101.jpg


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 14 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !


Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Avant de continuer cette affaire

Je voudrais vous signaler que le témoin ne pourra aps venir donner sa version des fDernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien à ajouter ! je suis innocentLa défense a appelé Massiliaturonen à la barre

Voici son témoignage :

Massilia s'avance a la barre, elle regarde partout et voit son mari, l'air abattu
Se tournant vers le juge, elle commence a expliquer ce qu'ils ont fait ce jour la...

Votre honneur, je suis ici pour vous relater les faits de ce jour, le 7 avril, je suis partie me promenner avec Mortor et ce jour, nous étions ensemble et ne nous sommes pas quitté, alors je ne vois pas pourquoi on l'accuse des dits faits, on peut l'accuser oui, mais des heures que nous avons passées ensemble derrière les buissons, car nous y avons passé meme toute la nuit, je ne vais pas vous exposer ce que nous avons fait

Massi se tourne vers l'assemblé et ce dit que c'est mieux de ne pas relater notre nuit torride^^

S'il faut le condamné, condamné nous tous deux...

Massilia attend pour voir si on lui posse des questions


La défense a appelé Mortorturonen à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Voila Mr le juge, m'a femme a tout dit. Si je suis coupable, ce n'est que de pratiquer "les buissons" !
L'accusation a appelé Punk91 à la barre
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Procé ayant oposé Mortorturonen aux Flandres (Coupable)
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