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 Procé ayant oposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)   Jeu 14 Mai 2009 - 21:31

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Humm, pour se qu'a je n'ai pas besoin de faire un grand discourt. Je connais assez le personnage. Irrécupérable.

Je vous condamne donc à 10 jours de prison et 3 écus d'amende.


Affaire classée


Fait à Dunkerque le 14 mai 1457
Par Mcisis juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 3 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Elias1710 en date du 07 Avril 1457.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
brigandage sur la personne d'Eolia.


*Sort ses preuves*
07-04-2009 04:11 : Vous avez été racketté par Elias1710 .
07-04-2009 04:11 : Vous vous êtes battu avec Elias1710 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin se sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 09 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je demande un avocat

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que le Sieur Elias1710 commet des délit s'en va sur les routes.

Je vous avertit qu'il avais demandé un avocat j'en avais trouvé mais malheureusement son avocat se mit en retraite j'en ai cherché un autre .

Et voila que son avocat prend contact avec lui mais qu'il ne lui répond pas.

Si c'est pour faire prendre du temps aux personnes au sein de ce tribunal et d'un avocat ceci est inexcusable .

Comme votre crime Messire Elias1710 ceci n'est pas la première fois que vous êtes devant nous et pour ce crime et pour d'autres méfaits.

En plus de brigander cette demoiselle vous la demander en mariage

Vous croyez que cette Dame va se jeter dans les bras de son agresseur mais voyons ne prenez pas les gens pour des imbéciles.

Pour votre crime que vous avez commis je propose une amende de 70 écus et pourquoi pas un séjour en prison.

*Se rassoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eolia. à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

J'ai bien était agréssé par cet individu, Elias, il m'a attaqué par surprise, voyant que je ne possedais rien il m'a demandé de me retourner et la il m'a un coup de baton sur le crane.
Je me suis reveillée avec un mal de tête infernal, ensuite en taverne j'au recroisé l'individu qui m'a harcelé en taverne avec des demandes en mariage.
Je demande la prison pour cet individu apparement instable, il est dangereux pour lui et les autres.
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Procé ayant oposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)
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