Procé ayant oposé Malitourne aux Flandres (Coupable)

Nombre de messages : 483 Date d'inscription : 14/08/2008

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: J' ai bien entendu les propos des uns et des autre. Il y a une chose que je ne supporte pas s est que l'on me force la main. Vous vous etes mise toute seule au pied du mur. Et je ne peux en aucun cas faire montre de faiblesse ou de sensibilité. Votre témoignage aurai gagné mon indulgence sans ces dernière ligne. Je vous déclare donc coupable et vous condamne a une amende de 25 écus. A l'avenir n'essayait plus jamais de forcer la main d'un juge.

Affaire classée,

Fait à Dunkerque,par Mcisis juges de Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Malitourne en date du 11 Avril 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente d'un poisson à 20 écus au lieu de 17.50
*Sort ses preuves*
http://img9.imageshack.us/my.php?image=sanst101.jpg
Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Ennonce a voix haute l'Arrêté Municipal*

Arrêté municipal sur la pêche à Bruges:
- Le poisson ne peut être vendu qu�à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l�acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;amp;amp;amp;start=0&amp;amp;amp;amp;postdays=0&amp;amp;amp;amp;postorder=asc&amp;amp;amp;amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 14 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Nous remarquons que Messire Malitourne ne c'est point présenté ceci est un manque de respect envers toutes les peronnes dans ce tribunal

Nous avons entendue que Messire Malitourne ne respecte pas la loi et ceci est navrant pour seulement un petit bénéfice de quelques écus ou centimes

Sachez qu'une proposition a l'amiable a été proposé mais que ce Messire n'as pas voulut respecter

Cette proposition été de racheter son poisson a 20 écus mais aux dernieres nouvelles il ne c'est pas acquitté

Je propose au juge une amende de 25 écus et esperons que vous respecterez la loi dorenavant Messire Malitourne

*Se rassoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le Juge, la cour, messieurs les jurés, il me semble avoir acquitté une amende de 30 écus pour avoir selon vos termes bénéficié de quelques centimes. J'en conserve trace dans mes événements. Alors je vous demande, le plus humblement du monde, dois-je continuer encore à payer pour ce que vous considérer manifestement comme un ignoble crime le fait d'avoir fait une plus-value de 2.5 écus, écus qui au passage ont été totalement recyclé dans l'économie locale. Sans vouloir me moquer de la cour, je tiens à préciser que je n'en ai pas fait des confitures. Je considère ce procès comme un harcèlement inutile. Personne n'a grand-chose à gagner dans cette affaire. Je vous demande, toujours humblement, de cesser vos poursuites contre moi. Je m'engage en contrepartie à respecter dorénavant les lois, dont j'avoue la méconnaissance à l'époque des faits. Vous pouvez trouver ma posture arrogante mais je crois qu'elle peut déboucher sur une issue positive ppur tout le monde. Si vous choisissez de poursuivre vers une répression aveugle, je dois vous avouer que vous finirez par me faire quitter ce monde. Nous sommes au pied du mur : voulez-vous de moi ou voulez-vous que je disparaisse? L'accusation a appelé Touf2skunk à la barre

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Al'annonce de son prénom Mcisis se leve et dit*

Mesdames Messieurs j'ai reçu une lettre de Sieur Touf2skunk qui me dit qu'il est souffrant et que si je pouvais sa lire lettre devant vous

*Mciss commence sa lecture*

Sieur Malitourne à de nouveau revendu un poisson à 20 écus, alors qu'il avait pleine connaissance de l'arrêté municipal et des conséquences étant donné qu'il à déjà refusé ma proposition de conciliation la première fois pour le même cas.

Je vous laisse décider de la peine à lui infliger, mais j'espère que vous tiendrez compte qu'il est dans notre ville depuis peu et que gagner sa vie dans ces conditions n'est pas chose facile.

Cependant je souhaite qu'il rachète son poisson aux prix de 20 écus . Je les mettrais a disposition en temps voulu si cela est accepté.

*Apres avoir finit sa lecture Mcisis s'en va s 'asseoir*