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 Procé ayant oposé Sandyrousse aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Sandyrousse aux Flandres (Coupable)   Mar 12 Mai 2009 - 23:24

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Mcisis entra dans le tribunal et pris place pour rendre son verdict.
Je ne vais pas faire de long discourts, je pense que chacun a put s' exprimer et dire le fond de sa pensée. Je dois dire que je suis affligée par un tel déballage sur la place publique. Cela ne sied ni à une noble Dame ni à un juge un tel manque de dignité. Par Dignité je veux dire l'exemple que doivent montrer les nobles personnes et un conseiller comtal qui représente qui plus est la fonction de juge. Fonction qui demande un minimum de sang froid. Je ne vais pas m'étendre d'avantage sur le sujet.
Ma fonction me commande de donner un verdict et bien soit .

Je demande à Dame Sandyrousse de faire des excuses public à Dame Zolealie. Je condamne aussi Dame sandyrousse à 1 écus symbolique.


Affaire classée.

Jugement rendu à Tournai,le 12 mai 1457
Par Mcisis , juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Sandyrousse en date du début d'Avril 1457.


Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Diffamation envers Zolealie de Clairambault, Dame d'Eclaibes

*Sort ses preuves*
Sandyrousse a dit :

Ma chère Léalie, si vous saviez comme mes pensées peuvent mettre ma cervelle en ébulition, vous n'avait eut que les amuseS bouche là.

Le mot complot à tout lieu d'etre aux vues des évènement précipités de ces derniers jours,
je dirai même manipulations, mensonges et attaques.

Le résultat que vous en tirez et la division de notre beau comté que vous chérissiez tant il y a peu.

On dit que l'union fait la force et ce n'est pas en attaquand le comte par divers subterfuges prévu depuis un bon moment que vous donnerez à nos Flandres le prestige qu'elle mérite.
______________________________________________________

Léalie a dit :
Dame. Evitez de m'appeler votre chère alors que dans le même souffle, vous m'accusez nommément et en public de comploter contre mon comte, et ce avec préméditation.

J'en demande réparation.
Présentez-moi des excuses immédiates et publiques.
Admettez publiquement que ce que vous avancez n'est que mensonge.
Ou prouvez vos dires devant une cour.
_______________________________________________________
Sandyrousse a dit :

Voyons, vous vous donnez bien de l'importance Dame Zoléalie, mes paroles s'adressent à un groupuscule bien connu, non à votre personne.

Vous faire des excuses et en quel honneur Dame,
votre mari se charge très bien de prouver mes dires en place publique en dévoilant aux Flamand sa vrai nature.

Croyez- moi, les villageois n'ont absolument pas besoin d'entendre mes propos pour arrêter leur jugement."



Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


Opus 6 : des droits et devoirs de la noblesse :

Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 24 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Sandy entra dans la salle d�audience bien connu et cherchant le juge des yeux elle sourit et s�adressa a sa consoeur.*

*Un juge ne peut être juge et partie.
De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.*



Je fais donc appel au vice de procédure

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Nous remercions aux personnes qui sont venu témoigner et donner leur avis

Ce que nous remarquons ce sont deux femmes qui se retrouvent devant ce tribunal pour un différent

Je trouve ceci navrant d'arriver a ces extrémites et devir régler leur differents devant ce tribunal alors que nous avons d'autres priorités en ce moment qui concerne les flamands et le Comté.

Pour cette affaire je propose au juge de demander a l'accusé de faire des excuses publiques a Dame Zolealie de Clairambault, Dame d'Eclaibes
et une amende de un écus symbolique

*Se rassoit et attend le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Sandy écouta consciencieusement le réquisitoire de l�accusation, comme elle l�avait fait pendant prés de 3 mois, les circonstances étaient pourtant bien différentes.*



La Dame d�Eclaibe étant arrivé à ces fins, je pense que ma démission du conseil et de mon poste de Juge de Flandres devrait lui suffire.


Les débats ayant lieux sur la grande place depuis plus d�un mois étant bien plus virulents que ce que la Dame de Clairambault appel diffamation, je souhaite bien du courage à la cours qui n�a pas fini d�être accaparée par des procès sans aucuns fondement.


Me condamner en ce jour reviendrait à admettre que les villageois devraient plutôt rentrer tranquillement dans leur chaumière que de s�exprimer et donner un avis sur la vie de leur comté.


Un conseiller mit en accusation pour contenter une Dame qui se sent perturbé par un avis différent du sien est une aberration a mes yeux et je sais que je ne suis pas la seule.


Le droit à l�expression fait partie de notre Constitution mais n�est en rien respecté, étant même contredit par d�autres articles du Corpus Législatif.


Les conseillers et les parlementaires Flamands vont donc avoir un immense travail à faire dans les prochains mois pour que nos lois soient enfin crédibles.


Je vous remercie de m�avoir écouté et je m�en remet a ma remplaçante qui saura, j�en suis persuadé, rendre un verdict juste et impartial.



*Saluant la cour la rouquine retourna s�asseoir et attendit la fin du procès afin de rejoindre sa famille pour prendre la route du sud et quitter définitivement son beau Comté natal.*

La défense a appelé Vanartevelde à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

"Paf Paf"

Le Commandeur se tape les bottes crottées à l'entre du tribunal pour ne point salir la salle d'audience. S'avançant jusqu'à la barre, il regarde aimablement chaque intervenant. Sa main passe dans sa barbe roussie prenant le temps de la réflexion.

"Je suis, Mevrouw et Meneer, fort en peine de vous éclairer en quoique ce soit sur cette affaire que je n'ai suivi que de très loin. Pour tout vous dire, mes passages en notre capitale et sa place publique se font bien rares, avec la crise sérieuse qui tend le Comté et ses alentours...
Je ne saurais vous éclairer sur la teneur des propos de ces dames, ni les averer, ni même les contester et je suis fort surpris avoir été appellé ici. Je n'ai donc rien à dire sur ce que je n'ai à peine vu et entendu dans le lointain de la place."

Le soldat salue la cour poliement et se retire dans le fond de la salle.

La défense a appelé Sandyrousse à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

Sandy souriait aux dires de la Dame d�Eclaibes qui essayait tant bien que mal de la faire passer pour menteuse et une trouillarde invétérée aux yeux des Flamands.

La rouquine savait que ce procès n�était qu�une mascarade montée de toute pièce par un parti bien connu qui gardait une rancune envers la Ghentoise pour avoir changé de camps peu de temps avant les dernières élections.

*La rancune était telle que même une personne telle que Zoléalie, avec qui elle s�entendait pourtant très bien lui reprochait cette défaite Comtale, la rendant amère.
Sandy avait suivit ses convictions politiques et en avait fait part promptement au président de l�Avenir Flamand dans les délais approprié, cette dernière n�avait donc en rien trahit les diverses personnes qui essayaient depuis quelques temps de la discréditer et de la faire passer pour une traite.
Sandy s�avança, prenant place à la barre afin de s�exprimer le plus honnêtement possible, saluant la cour; elle commença sa plaidoirie d�une voix clair et audible pour tous.*



Suite à une plainte pour diffamation déposée par la Dame d� Eclaibes, je me présente de mon plain gré devant vous en toute sincérité.


Les faits qui me sont reprochés sont sortis de leur contexte, pour que la cour puisse réellement en prendre connaissance, il serait judicieux que toute les conversations qui ont eut lieu entre la plaignante et moi-même sur la place publique de notre belle Capitale soient exposées en ces lieux.


Ainsi la preuve que la Dame d�Eclaibes a entamée cette discussion avec ma personne à des fins peu orthodoxe sera porté à la vu de tous.


Cette dernière se montre outrée de mes dires, alors qu�ils ne s�adressaient en rien à sa personne.
Le climat qui régnait au moment des faits est suffisamment explicite pour que la cour comprenne mes interventions.


Mes propos, dont cette Dame trouvent diffamant s�adressaient à un groupe de personne, je ne me serais pas permi de donner autant d�importance à une seule et même personne d�un parti, ce qui n�aurait eut aucun intérêt à mes yeux.


Je ne suis peut être qu�une gueux, boulangère Ghentoise et Juge de Flandres, mais je suis suffisamment sensée pour savoir qu�une mère de Famille, noble de surcroît ne se lancerait pas seule a l�encontre de sa grandeur Ascalon et du conseil en place.


Cette Dame veut se donner une importance irréaliste à laquelle je n�ais prêté aucun intérêt dans notre conversation et je sais pertinemment que le seul but de cette personne est de tenter de me faire passer pour une incompétente et une malpolie au sein de notre beau comté.


Je ne comprend pas pour quelle raison, cet état de fait puisse l�aider pour l�avenir ou alors, elle donne à mon humble personne, une importance qui est loin d�être celle d�une mère de famille qui veut participer à la vie de son beau comté pour assurer une vie paisible a sa progéniture.


Je tiendrai aussi a m�excuser auprès du Sieur Artevelde que j�ais appelé a la barre en tant qu�avocat, malheureusement suite à un départ précipité chez les moines, je n�ais pu m�entretenir avec lui afin de lui expliquer mes attentes.


Je pense que les personnes présente dans ce tribunal comprendront que je n�ais en rien offensé la Dame d�Eclaibes, ne m�étant jamais adressé à elle personnellement.


Cette dernière m�ayant abordée de façon peu conventionnelles au moment même ou je remerciais les villageois de leur vote et de leur soutient pour le mouvement ENSEMBLE que j�ais soutenu pour leur idées novatrice.


Comme tout citoyen de notre beau Comté, mon seul désir quand je participe aux débats qui se déroulent en place Publique est de m�investir afin de trouver des idées , de partager des différences d�opinion et de débattre sur une vision de l�avenir des Flandres mais sachez que malgré les allégations que certain veulent écrier, je ne suis en rien une menace pour les Flandres et que je suis loin d�être une Dame impolie, je ne fais que donner un avis publiquement, ce qui me vaut d�ailleurs bien des soucis.


Malgré ce qu�affirme la Dame de Clairambault, femme de notre ex Comte Wuggalix , je ne fuis en rien mes responsabilités et mes devoir de Flamande lors de ce procès don j�assumerai le verdict qui sera rendu par un confrère ou une consoeur.


Je suis heureuse de me retrouver devant vous afin de démontrer que certaines personne dans notre Comté seraient prêtent a tout pour déstabiliser les conseillers actuellement en place et anéantir les grandes avancées que notre Comte, sa Grandeur Ascalon tente inlassablement de concrétiser.


Ces façons sournoises sont a mes yeux condamnables et j�ais suffisamment foi en notre justice pour croire que de tels agissements seront punit sévèrement.


Je vous remercie d�avoir prit le temps de m�écouter et je patienterai pour l�écoute de votre verdict que je ne saurai qu�approuver.


*Saluant la cour, la rouquine Ghentoise reprit sa place sur le banc des accusé et a attendit que le procureur et le juge la rappelle a la barre pour ouïr la sentence.*



Fait le 03/05/1457 par Sandyrousse, Juge de Flandres.

L'accusation a appelé Zolealie à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

Léalie regarda Sandyrousse, outrée. Puis elle se tourna vers le Procureur.

"Madame le Procureur, lorsque vous avez lancé ce procès, je vous ai dit que cela etait impossible, l'accusée étant juge.

Vous m'avez assuré que tout allait bien et que le juge serait remplacé par monsieur le Comte à temps pour le verdict !!

J'ose espérer que cette façon de faire n'est pas un stratagème pour que Sandyrousse echappe à son procès....

Je n'ose croire qu'elle serait si lâche... et elle se retrouverait en cour d'appel de toutes manières !

Le vice de procédure ne s'applique pas et la nommée sandy rousse le sait, car elle devrait etre au courant qu'on prévoyait de la remplacer pour le verdict.

J'ai déjà fait mention des paroles de cette femme à mon egard, mais je puis vous répéter la phrase qui illustre le mieux son insulte :

"ce n'est pas en attaquand le comte par divers subterfuges prévu depuis un bon moment que vous donnerez à nos Flandres le prestige qu'elle mérite."

Qu'il soit noté par cette cour que j'ai par deux fois, offert à sandyrousse la possibilité de s'excuser.

La première, juste après sa calomnie, comme cité par le procureur. Et la seconde, par une missibe à sa grandeur Ascalon lui meme, dans laquelle je lui assure que je retirerai ma plainte si j'obtiens des excuses publiques pour laver mon nom.

J'ose esperer que ce procès se déroulera bien comme on me l'a assuré, et que le juge sera remplacé en temps et en heure.

Il est inadmissible qu'on puisse, en Flandres, calommnier ouvertement une Comtesse en l'accusant de complot, lui refuser par deux fois des excuses, et essayer ensuite d'echapper à la justice en se servant de sa charge de juge !"

Se tournant vers Sandy...

"Vous devriez avoir honte, madame."

Sur ce Léalie s'en retourna s'asseoir. Si un nouveau juge n'etait pas nommée, elle irait trouver un avocat et se rendrait en cour d'appe
l.
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