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 Procé ayant oposé Itou84 aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Itou84 aux Flandres (Coupable)   Mar 12 Mai 2009 - 17:38

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Mcisis regarda le prévenu et fit la moue. Encore un brigand, j'aurai apprécié que cette personne donne sa version des faits. Comme elle ne s'est pas présenté à la cour, prouvant aussi son mépris pour la cours ici présente, je vais rendre mon verdict.

Je pense qu'un amende de 140 écus et 5 jours de prisons vous ferons le plus grand bien. Cela vous permettra de réfléchir et à l'avenir peut être hésiterez vous a attaquer les voyageurs.

Affaire classé,

Jugement rendu par Mcisis, Juge de Flandres,
Le 12 mai 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 140 écus.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titou84 en date du 07 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Messire Potter45

*Sort ses preuves*

07-03-2009 04:10 : Vous avez été racketté par Titou84 .



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que le témoin.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 18 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Nous remarquons l'abscence de présende de Messire Titou84 récidiviste et connu de au sein du tribunal

IL est accusé d'un vol et de brigandage sur la personne de Messire Potter45

Voila j'ai parlé avec la victime il m'as dit de lancé la procédure mais traumatisé et pour se remettre de ses blessures a voulut rejoiondre les siens.

Ceci explique le fait que nous n'avons pas de témoin mùais ceci n'empechera pas a notre justice de faire son devoir

Il a commis un acte affreux traumatisé ce Sieur dépouillé de ce qu'il avait et bien Sieur ce sieur Titou a été banni de nos terres.

Madame la juge je demande que vous preniez une sentance exemplaire ceci est inadmissible qu'une personne se moque de notre justice

Je propose que cette personne a une forte amende et pourquoi pas un bannisement a vie de nos terres

Je m'en refaire a votre sentance Madame la juge

*S'asseoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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