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 Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable)   Lun 11 Mai 2009 - 15:22

Badgone était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Tient encore vous, apparemment il faut vous mettre les point sur les I. Cela fait la troisième fois que vous commettez le même délit. Vous allez être logé gratuitement cette nuit.
J' espéré que cela vous insistera à respecter les lois.
Je vois qu'il y a encore des dossiers encours d'instruction pour vous Badgone. Je ne vous condamne qu'a 1 un jours de prison et je vais vous surveiller. Si vous vous tenez correctement J' étudierai vos prochains dossiers avec clémence. Mais si je vous revoir encore au tribunal pour un nouveau délits et ceci dans les 30 jours qui viennent. Je vous garantit que même si le lieutenant Karpatz vient supplier à genoux en votre faveur, je serai intraitable.

Affaire classé,

Jugement rendu par Mcisis, Juge de Flandres,
Le 09 mai 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 27 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à moins de 15 écus

*Sort ses preuves*
http://img151.imageshack.us/my.php?image=badgone31.png


Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 29 Avril 1457 par le Procureur XiangyingPremière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Nous avons écouté les témoignages et au vue de ces témoins

Messire Tyty37 qui reconnait avoir été embauché et messire Karpatz qui nous dit la même chose.

Nous remarquons que pour la troisiéme fois Messire Badgone ne respecte pas la grille salariale et donc la loi prevue a cette effet.

Ce messire a commis un non respect de nos loi n'as pas répondut aux courrier de l'officier et ne c'est point presenter devant nous ceci est une impolitesse envers les personnes au sein de ce tribunal

je propose un séjour de 2 jours dans nos prisons et que ceci lui fera comprendre que les lois sont fait pour être respectées

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Comme je l'ai déja dit à Monsieur KARPATZ, je ne savais pas que la loi stipulait qu'il fallait
embauché à au moins 15 écus, mais delà à m'accuser de trouble à l'ordre public, je défend cette cause, je suis responsable de mes actes et je suis d'accord que l'on me punisse pour l'exclavagisme (je me suis escusé auprès de la cour par politesse d'un problème de n'avoir pas lu les lois de cette ville), en tout cas je plaide non coupable pour le trouble à l'ordre public, depuis quelques jours, j'embauche des personnes à 15 écus (j'ai compris la leçon)alors pourquoi m'accusé à tort et travers de tout ça, ça suffit, laissez moi tranquille et chercher quelqu'un d'autre qui veut prendre des coups!La défense a appelé Karpatz à la barre

La défense a appelé Karpatz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
bonjour,
effectivement depuis mon témoignage de l'accusation, j'ai rencontré le sir badgone. nous avons longuement échangé sur les problèmes qu'il a rencontré dans le début de sa carrière en tant que paysan. Le sieur semble vouloir se remmettre dans le bon chemin, il reconnait ses torts, alors j'aurais tendance à demander un peu de clémence. En effet il a mal commencé certe, mais depuis rien a lui reprocher et au contraire il pose des questions, se renseigne ...
voilà ce que je peu dire de plus sur ce dossier.
cordialement,Karpatz

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
bonjour, alors concernant ce dossier c'est en faisant un tour des embauches que j'ai remarqué que le sir Badgone, une troisième fois ne respectais pas les lois en embauchant à 14 écus. J'ai donc déféré le dossier comme je l'avais prévenu.

Voici les faits,cordialement,

.L'accusation a appelé Tyty37 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Bonjour

Je reconnais avoir été embauché a 14 écus
par sieur Badgone! Et demande réparation

Car si cela est une erreur de sa part il aurais
du annuler!!

Merci
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