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 Procé ayant oposé Bartsimson aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Bartsimson aux Flandres (Coupable)   Lun 11 Mai 2009 - 15:17

Bartsimson était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Depuis quelques temps les routes de Flandres sont le témoins d'acte de brigandages et ceci sont de plus en plus nombreux. Je pense que quelque jours dans une geôle vous fera le plus grand bien, et je vais aussi vous soulager de quelques écus. J' espère que cela vous fera réfléchir.

Affaire classé,Jugement rendu par Mcisis, Juge de Flandres,

Le 9 mai 1457 ,

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 300 écus.


Acte d'accusation


--------------------------------------------------------------------------------

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Bartsimson en date du 21 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Sieur Baverelo


*Sort ses preuves*
http://img201.imageshack.us/my.php?image=plaint101.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 23 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que Messire Bartsimson ne c'est point présenté devant nous.

Ceci est peut être un aveu de son méfait.

Brigander Messire Baverelo et le dépouiller de ces biens alors qu'il se rendais a un mariage.

Sachez Messire Bartsimson que votre crime est impardonnable.

Montrons a ce messire comment la justice flammande traite les bandits de brigandage

Je propose un séjour dans nos beaux cachot d'un séjour de 3 jours

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Baverelo à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

monsieur le procureur bonjour

je tiens tout d'abord à vous relater les faits qui me font me présenter à vous :
alors que je me rendais à un mariage à bruges, je me suis fait attaquer entre anvers et gent.
Les ravisseurs étaient bartsimson et son accolyte chantomyl. Ils m'ont dépouillé de mes ressources financières ainsi que les denrées que j'emportais.
Je ne souhaite pas que ces personnes ne soient trop sévèrement punies mais au moins qu'elles réparent leurs méfaits en me rendant mon dû.
La seule chose que je souhaite rajouter est que ces personnes mériteraient cependant une peine exemplaire pour s'en être pris à d'honnêtes gens et qui ont failli me faire rater mon mariage (n'ayant plus d'écus pour me loger à bruges)
voilà j'en ai fini , et je reste à votre disposition si vous avez des questions ou avez besoin de précisions
sur ce baverelo attend patiemment qu'on l'invite à sortir
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