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 Procès ayant opposé Joe66 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Joe66 aux Flandres[coupable]   Dim 3 Mai 2009 - 12:30

Procès ayant opposé Joe66 au Comté de Flandres

Joe66 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Joe66, vous reconnaissez votre acte, comme le précise Madame le procureur, c�est tout en votre honneur.
Mais en écoutant le témoignage de la maréchaussée, j�entends que vous n�en êtes pas à vos premiers méfaits.

Venir devant cette cour pour nous assurer que vous ne recommencerez plus pourrez jouer en votre faveur si vous n�étiez pas un récidiviste incontesté.

Avez-vous fait les mêmes promesses dans le passé, la question reste posé.

Au vu de votre manque d�intérêt pour les lois Flamandes, qui ne sont pas mise en place pour être bafouées a tout va, je vous condamne à payer une amende de 40 écus.

Comprenez bien Messire que si vous en veniez à vous représenter une nouvelle fois devant ce tribunal, un séjour en prison deviendra alors incontournable.

Je vous conseille à l�avenir de suivre les décrets municipaux de notre belle capitale plutôt que de tenter de faire un bénéfice de 0,50 écus qui vous vaut bien des soucis.


Affaire close.


Jugement rendu en la Capitale, le 03/05/1457,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Joe66 en date du 22 Avril 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente d'un poisson à 18 écus au lieu de 17.50


*Sort ses preuves*
http://img18.imageshack.us/my.php?image=0904221222233352011.jpg


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Ennonce a voix haute l'Arrêté Municipal*

Arrêté municipal sur la pêche à Bruges:
- Le poisson ne peut être vendu qu�à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l�acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 26 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

Citation :
monsieur le juge, veuillez m'escuser de cet acte de malveillance,
en effet ceci est une erreur de ma part et je l'assume, je suis pret a payer mon erreur...
Cordialement.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Joe66

Vous reconnaissez vos erreurs

Certes ceci a du mérite.

Mais voila a l'écoute de l'officier de police ceci n'est pas votre premier délit puisque vous avez vendu du poisson a un prix qui ne correspond pas a celui du decret de votre ville.

Pourtant vous habitez depuis un certains moment a Bruges et que cette loi y est deja depuis un long moment.

Je trouve ceci innaceptable que vous ne respectez pas cette loi

Vous vendez un poisson a 18 écus sachant que vous commettez un délit une petit bénéfice de 50 centimes est il plus favorable pour vous au lieu de le vendre a 17.50 ecus

Je propose une amende de 30 écus et un séjour de 1 jour dans notre belle prison

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
écoutez moi je veux bien payer une amende mais je ne veux pas aller en prison,
je suis desolée encore une fois... je ne le vendrai plus jamais a ce prix la!!!!
Cordialement.

L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Appelé à témoigner, Brezhonneg pénétra dans la salle pour faire ça déclaration :

Bonjour,
je viens aujourd'hui témoigner à charge contre le sieur Joe66 qui n'a pas respecté l'arrêter de vente de poisson sur le marché en mettant un en vente au prix de 18 écus, le 22 avril 1457, comme le confirme la preuve détenue par madame le Procureur.
Étant multi-récidiviste(vente de poisson à 18 écus le 26 septembre 1456 et à 18,40 écus le 28 novembre de la même année ; embauche illégale le 28 février 1457), je lui ai signifié que cette fois ci il n'y aurait pas de conciliation et que le dossier était immédiatement transmis au procureur.
Je n'ai reçu aucune réponse à ce courrier.
Telle est ma déposition.
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