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 Procès ayant opposé Migala aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Migala aux Flandres[coupable]   Dim 3 Mai 2009 - 11:53

Procès ayant opposé Migala au Comté de Flandres

Migala était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Dame Migala, pour la deuxième fois, vous vous êtes permit d�acheter des denrées sur le marché qui n�étaient pas mis en vente à votre intention, vous avez donc violé un arrêté municipal.

Étant donné que vous n�avez su tenir compte d�un premier avertissement, que vous ne bous donnez aucunement la peine de d�assumer vos actes en vous présentant devant la cour, je vous condamne à une amende de 40.

J�espère que vous prendrez le temps de réfléchir, la prochaine fois que vous vous rendrez au marché, sinon, les bienfaits du lac de Bruges vont vous ruiner.

Affaire classée.

Jugement rendu à Bruges, le 3 Mai 1457
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Migala en date du 08 Avril 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Achat d'un poisson à 18 écus

*Sort ses preuves*

http://img24.imageshack.us/my.php?image=sanst111.jpg

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Ennonce a voix haute l'Arrêté Municipal*

Arrêté municipal sur la pêche à Bruges:

- Le poisson ne peut être vendu qu�à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l�acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 12 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Dame Migala

Nous voyons que vous etes point venue au rendez vous pour témoigner

Ceci est fort dommage nous aurions voulut connaitre votre point de vue .

Mais nous avons celui de l'officier et il nous dit que vous n'avez point respecter le Décret

Celui d'acheter un poisosn a 18 écus alors qu'il étais réservé a un contrevenant

Et que les autres villageois ainsi que vous même le prix du poison a l'achat et de 18 50 écus.

Mais sachez que si il y a un tel décret c'est pour aider la mairie a avoir une trésorerie stable

Si décret il y a c'est pour une raison et non nuire aux villageois Dame.

Je demande a la juge une amende de 60 écus pour le non respect du Décret et le fais que vous etes au courant et que vous etes récidiviste .

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Touf2skunk à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour, étant appelé à témoigner, voilà ce qu'il c'est passé:

Dame Migala n'a pas respecté l'arrêté municipal sur la pêche, pourtant elle le connait bien car quelques jours plus tôt je l'avais déjà prise sur le fait et un arrangement avait été conclu.
Mais voilà qu'elle récidive en achetant une nouvelle fois un poisson à 18 écus qui était destiné à être récupéré par un contrevenant.

Je vous laisse décider de la peine en espérant que que celle-ci permette à Dame Migala de se souvenir de l'arrêté municipal sur la pêche.
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Procès ayant opposé Migala aux Flandres[coupable]
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