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 Procès ayant opposé Renard69 aux Flandres[relaxé]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Renard69 aux Flandres[relaxé]   Dim 26 Avr 2009 - 9:46

Procès ayant opposé Renard69 au Comté de Flandres

Renard69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été relaxé.

Citation :
*Le Juge entra dans le tribunal, écouta les témoignages sans aucune conviction et exposa son souci.*

Madame le Procureur, je reste perplexe devant le témoin, dont j�ignore le nom qui ne nous apporte aucune preuve de l�infraction de Messire Renard, ses propos restant flous.

Les prix indiqués étant des prix conseillés, le prévenu n�a enfreint aucune loi, n�ayant aucun témoignage concret pour réfuter le contraire, je me vois dans l�obligation de relaxer l�accusé.


Affaire close.

Jugement rendu à Bruges, le 26/04/1457,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.




Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Renard69 en date du 21 Janvier 1457 à Gent .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
violation d�un arrêté municipal


*Sort ses preuves*
http://img9.imageshack.us/my.php?image=090122125407805231.jpg
http://img9.imageshack.us/my.php?image=0901220436111797101.jpg
http://img9.imageshack.us/my.php?image=0901220435227393731.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

(Vêtements et armes)

- Braies à plus de 85.00 écus
- Chemises à plus de 145.00 écus
- Chausses à plus de 31.50 écus
- Ceintures à plus de 44.00écus
- Bas à plus de 55.00 écus
- Chapeaux à plus de 63.00 écus

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

je plaide non coupable.

Je reconnais avoir vendu les articles au prix indiqué dans les éléments fournis.
Par contre je n'ai pas enfreint de loi, car les listes des prix maximums fournis l'était à titre indicatif et non à titre obligatoire.

Je ferais enfin remarqué à la cour, qu'a la suite de l'avertissement de la mairie , j'ai appliqué les prix conseillés pour les futures ventes.

Pour finir ces baremes volontaires ont depuis été retirés des decrets de la cité.

Merci de votre attention

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Je vous informe que nous n'avons aps de témoin et pour cause celui qui a mener ce dossier n'est plus en Flandres

Mais je me suis tenu au courant de cette affaire et il amene ceci.


Messire Renard69

Comme vous dite ces articles étaient peut etre aux prix indicatifs donc risque de saturations ou que les prix étaient trop élevés a ce moment des faits.

peut etre que du moments des faits et les prix qui sont en ce moment ont changés donc vous n'avez pas respectez cet arret municipal.

Mais nous jugeons les fait d'avant donc ces prix n'etaient pas correct puisque vous vous retrouvez devant nous au tribunal pour ces ventes d'articles.

Je propose a Madame la juge une amende de 200 écus au dommage que vous avez commis au marché pour ces ventes.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
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