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 Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[coupable]   Ven 24 Avr 2009 - 22:01

Procès ayant opposé Titou84 au Comté de Flandres

Titou84 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Titou, levez-vous je vous prie !

Vous vous êtes refait une santé à ce que je vois, je commence à être consternée de vous rencontrer si souvent et je commence à perdre patience.

Un bannissement des Flandres de 3 mois qui vous fait sourire va vous coûter une somme conséquente de 300 écus et une peine de prison de 10 jours.


Apparemment vous vous sentez bien dans nos geôles pour y revenir si souvent, une chasse au brigands vient d�être lancé et autant vous dire que votre carcasse vaut de l�or, si j�étais vous, je me ferais tout petit car les Flamands ne vont pas vous lâcher si facilement et je serai la première à les encourager !

Votre visage m�importune et vos attaques incessantes sur les villageois de mon beau Comté sont impardonnables, qu�Aristote vous protège car la prochaine fois que je vous rencontre en ce lieu, je n�hésiterai pas à laisser les Flamands attiser le bûcher qui verra votre fin !

Affaire classée, qu�on emmène ce malfrat et que dieu le garde !

Jugement rendu par Sandyrousse, Juge de Flandres,
Le 14 Avril 1457.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 300 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire titou84 en date du 27 Mars 1457 sur un noued en Flandre.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
brigandage sur Dame Mélusine34

*Sort ses preuves*
http://img9.imageshack.us/my.php?image=33971750842d6a283b7c1.jpg
http://img5.imageshack.us/my.php?image=3397174996fbe577bded1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la juge

Nous rencontrons encore Messire Titou84 parmis nous alors que vous avez il me semble donné comme verdict un banissement des Flandres et ds séjous en prisons ainsi que des amendes

Et il est parmis nous pour le même méfait brigandage sur une Dame.

Je vous propose Madame la juge une forte amende d'environs 800 écus puisque c'est un récidiviste et qu'il a l'impression d'être chez lui içi en Flandres.

Accueillons le comme la justice c'est si bien le faire avec les brigands

*Se rasseoit et écoute le Verdict de la juge*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé M�sine34 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Revenant de voyage , entre les villes de Cambrai et de Tournai je fut agressée et volée par cet individu. Le quidam n'en est pas a sa première condamnation il me semble. Le vol concerne des biens matériels chose regrettable et préjudiciable mais le plus grave sont les coups portés à une femme et de nuit !

Je n'attends pas forcement remboursement des sommes dérobée mais surtout vous me rendiez justice en empêchant cette personne de nuire à nouveau à d'autres personnes.
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