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 Procès ayant opposé Maistraim aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Maistraim aux Flandres[coupable]   Ven 24 Avr 2009 - 21:56

Procès ayant opposé Maistraim au Comté de Flandres

Maistraim était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Maistraim, vous pouvez essayer de fuir chez les moines, la cour n�est pas dupe et n�en tiendra aucun compte.
Beaucoup de brigands et de Marchands ambulant se retrouvent rapidement en retraite quand ils doivent faire fasse a la justice.

Je ne serai pas dupe et n�en tiendrai aucun compte, malgré vos espérance, la cour commence a être écoeuré du manque de responsabilité des villageois qui s�imagine qu�une visite chez les moines ou une mort feinte les sauvera d�un jugement sévère!


Ainsi et pour avoir déversé vos produit dans un moment ou la surproductivité règne, je vous condamne à 200 écus d�amande et 1 journée de prison.

Nous apprécions les Bretons mais votre manque de responsabilité leur fait ombrage malheureusement.

Vous avez beau reprendre vos denrées, je ne suis en rien dupe des marchandises qui sont en votre possession.


Que les geôles Flamandes vous laisse la réflexion sur vos actes qui sont une honte pour la Bretagne, vous n�étés pas digne de faire parti de ce pays Messire.



Affaire classée !



Jugement rendu par Sandyrousse, Juge de Flandres,
Le 14 Avril 1457


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 200 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Maistraim en date du 09 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente sans autorisation de la Mairie sur le marché d'Anvers

*Sort ses preuves*
http://img18.imageshack.us/my.php?image=maistraimvente011.jpg
http://img18.imageshack.us/my.php?image=maistraimvente021.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 10 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Maistraim

Nous voyons que vous etes point venue au tribunal

Ceci risque d'etre un aveu des méfaits que vous avez commis sur le marché d'Anvers

Vu ce que nous dit le maire et l'officier de police vous avez faillit mettre une sacrée pagaille a cause de vos ventes.

Vous etes un voyageur vous avez reçut des lettres d'avertissement et vendre dans une ville forestiere plus de 300 steres de bois

Heureusement qu'ils ont reussit a vous convaincre de les retiré mais toutes ces ventes comme je l'ai dit a ete nuisible au villageois qui produisent ces denrées et que vous leur avez enlevé leur gagne pain et saturé le marché

Nos lois sont la et voyageurs ou pas doivent la respecter mais vous n'avez fait qu'a votre tete et ceci n'est point excusable et mérite une lourde sanction je epnse mais ceci sera a Madame la juge de voir.

Je propose a Madame la Juge une amende de 100 écus pour le non respect des lois le non respect des courriers et d'avoir fait qu'a votre tete alors que vous avez eu des renseignements et des avertissements

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour votre honneur,

Et bien, je vois que l'accusé continu à ce moquer de nous en ne ce présentant même pas devant la cours.

Voici les fait. L'accusé c'est permis de vendre un assé grand nombre de produits sur le marché, et ceci sans aucune autorisation bien sur. Mais vous ne les voyez pas tous avec les preuves fournies car il s'est permis d'ajouté plusieurs fois des marchandises, ne tenant absolument aucun compte des courriers envoyé par la police. Il a même mis plus de 300 stères à 4.65, et non pas la seule donc vous voyez la preuve.

Votre honneur, l'accusé se moque de nos lois, se moque de nos institutions, il mérite une sanction exemplaire pour le dédain dont il fait preuve.

- Fait à Antwerpen le 17/04/1457 -
Drag0nF1re

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Juste après l'acte d'accusation, Elo se rendit à la barre pour témoigner. Il ouvrit son dossier, sortit quelques parchemins, puis commença.*

Madame le juge,

J'aimerai juste préciser les produits qu'a vendu l'accusé sur le marché Anversois, et ce sans avoir reçu l'autorisation du maire de la ville.
Voici donc les produits :
- 30 stères de bois à 4,45 écus.
- 1 stère de bois à 4,65 écus.
- 1 sac de blé à 12,95 écus.
- 1 morceau de viande à 18,20 écus.
Il avait aussi vendu d'autres denrées à des villageois, mais on n'a pas réussi à avoir des preuves de cela. Maistraim a également mis en vente plus de 300 stères de bois ! Heureusement, on a réussi à le convaincre de les retirer du marché.

Bref, moi je trouve cela dommage qu'un Breton vienne vider ses stocks chez nous et surproduire davantage notre beau marché. Il faudrait donc être sévère dans votre jugement, Dame le juge, afin qu'il n'ose plus répéter ces infractions.

Voilà, c'est tout ce que j'ai à dire pour l'instant.

*Il revint s'asseoir et attendit les plaidoiries et autres témoignages.*

Faict le 13 Avril de l'an de grasce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.
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Procès ayant opposé Maistraim aux Flandres[coupable]
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