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 Procès ayant opposé Beaupoil aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Beaupoil aux Flandres[coupable]   Ven 24 Avr 2009 - 21:41

Procès ayant opposé Beaupoil au Comté de Flandres

Beaupoil était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
Sieur Beaupoil, sachant que la conciliation via le marché d�Anvers a aboutit, je serai clémente, vous avez réagis au fait que vous aviez fait une erreur et enfreint les décrets Municipaux, ce qui est tout à votre honneur.


Vos embauches sont maintenant réalistes et je souhaite que cela continue.


Malgré tout, je vous condamne à un écu symbolique afin que vos méfaits soient archivés et ajouté à votre casier judiciaire.


Je vous serais gré de ne plus faire cette erreur à l�avenir car ce jour là aucune conciliation ne vous sera proposée et je serai moins clémente envers votre personne.


Je vous souhaite une bonne journée et ne vous dis pas à bientôt.


Affaire suivante !



Verdict rendu à Bruges par Sandyrousse, Juge de Flandres,
Le 14 Avril de l�an 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Beaupoil en date du 04 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche pour 12 écus.

*Sort ses preuves*

http://img18.imageshack.us/my.php?image=753014beaupoil1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
Op 2. Art. 2

Toute personne rémunérant un
employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme
esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de Police seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 10 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
bonjour,
c'est la 3e tentative de saisir ma plaidorie : j'espère doncqu'elle pourra vous parvenir.
en ce qui concerne l'accusation d'esclavagisme, j'ai expliqué à l'officier Kotchka que j'avais par erreur validé la proposition d'embauche et n'ai pas su comment l'annuler ou la modifier.
Depuis, il m'a expliqué la procédure et j'ai réalisé d'autres embauches parfaitement légales.

En ce qui concerne le paiement de l'amende, j'avais constaté une baisse de mon pécule que je croyais équivalente à l'annonce de l'amende qui m'avait été faite le même jour.
J'ai donc cru à une perception automatique.
Je ne sais toujours pas comment règler cette amende.
Pourriez-vous m'éclairer sur ce sujet.
En vous remerciant par avance pour votre aide et votre compréhension.
Beaupoil, un paysan encore ignorant des us & coutumes de notre communauté.
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge , peuples flammants

Je viens de vous faire part qu'il ya eu une conciliation entre la mairie et le Sieur Beaupoil.

En effet il a acheté son amende via le marché d'Anvers j'ai eu confirmation de la part du Maire Drag0nf1re et du même Sieur.

Sachez Messire que nous esperons que vous respecterez nos lois dorénavant et que vos futures embauches seront raisonnable et plus d'esclavagisme.

Je propose Madame la juge la relaxation puisque cette affaire a put etre reglée a l'amiable.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Kotchka à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Kotchka s'inclina respectueusement et déclara:
Le Sieur Beaupoil a enfreint les règles en vigueur sur les salaires en embauchant Artim au salaire de 12 écus, le 4 Avril 1457.
Pour cela, nous lui avons proposé une amende de conciliation dont il ne s'est pas acquitté.
C'est pourquoi il est mis en procès et mérite sanction, afin d'oeuvrer pour la révocation de l'esclavagisme dans nos moeurs.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Lorsqu'on appela Elo à la barre, celui-ci se leva et s'y dirigea. Il ouvrit son dossier, sortit quelques parchemins et commença son témoignage.*

Je n'ai pas vraiment grand chose à ajouter. Sergent Kotchka a très bien expliqué la situation : Beaupoil a commis un acte d'esclavagisme et n'a pas répondu positivement à la conciliation qui lui a été proposée par les forces de police Anversoises. J'aimerai juste préciser que l'amende devait s'élever à 5 écus, environ.

Si l'accusé, le procureur et le bourgmestre Anversois sont d'accord, on pourrait retenter une seconde conciliation via le marché Anversois (mais l'amende devra être doublée par rapport à celle proposée par la police ^^).

Merci pour votre écoute, et que justice soit faite.

*Le Lieutenant de police revint s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Faict le 13 Avril de l'an de grasce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Kotchka s'inclina respectueusement et déclara:
Le Sieur Beaupoil a enfreint les règles en vigueur sur les salaires en embauchant Artim au salaire de 12 écus, le 4 Avril 1457.
Pour cela, nous lui avons proposé une amende de conciliation dont il ne s'est pas acquitté.
C'est pourquoi il est mis en procès et mérite sanction, afin d'�uvrer pour la révocation de l'esclavagisme dans nos m�urs.
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