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 Procès ayant opposé Carapatouille aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Carapatouille aux Flandres[coupable]   Ven 24 Avr 2009 - 21:34

Procès ayant opposé Carapatouille au Comté de Flandres

Carapatouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Sandy ne pouvait que sourire devant les divers témoignages.*

Sieur Carapatouille, levez-vous je vous prie !

Vous nous chantez de belles paroles mais les faits sont tels que vous avez enfreint les lois Flamandes.

Non seulement vous tentez de vendre vos fruits à Ghent sans en faire aucune demande à la Bourgmestre mais après avoir payé l�amende, vous vous sentez protégé et recommencez le même scénario à Anvers.

Maître, ne me faites pas sourire, vous entendre décrier les soucis des voyageurs, je suis moi-même une grande baroudeuse et je n�ais jamais bafoué les lois pour faire, comment dites vous des économies !

Quelle économie fait ce Messire en se moquant des villageois qu�il contraints a se nourrir d�une simple miche de pain !

Sieur carapatouille, vous auriez du saisir la chance que le lieutenant vous a offerte car je serais beaucoup moins clémente.

Vous vous croyez tout permi parce que vous voyagez, je dis que justement, les Flandres vous accueillent, la moindre des choses serait de suivre les décrets.

Vous ne trouvez pas la mairie, non ? Je suis passé a Vendôme, charmante ville et j�ais trouvais la Mairie rapidement, avant la taverne d�ailleurs, ce ne serait pas votre cas ?

Peut être pensez vous que la cour s'ennui et que La juge sera heureuse de vous rencontrer, je suis navré e de vous contredire,
pour votre manque de respect envers les Flandres et envers ses Bourgmestres qu'il vous aurez suffit de contacter par pigeon afin de faire votre demande de vente, j
e vous condamne au double de la vente de vos fruits, donc 19,20 agrémentée du coût de la perte de temps de la cour qui, et je suis dans un bon jour;élève cette fois à 10,80 écus.

Cette affaire vous coûtera donc la modique somme de 30 écus, la prochaine fois réfléchissez et prenez la bonne décision, la conciliation à 5 écus, car vos excuses sont irréfléchies et non avenues.

Sachez que le Duché de Touraine ne vous applaudirait pas dans les circonstances actuelles, sachez être à la hauteur de vos voisins et des Flamands qui ne se permette pas de bafouer vos lois Messire.


Affaire classée !


Jugement rendu par Sandyrousse, Juge de Flandres,
Le 24 Avril de l'an 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*


Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Carapatouille en date du 21 Mars 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente de 2 fruits pour 10,60 écus


*Sort ses preuves*
http://img12.imageshack.us/my.php?image=carapatouillevente011.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:
Trouble a l'Ordre Public
Tout marchand ambulant (
étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

*
Citation :
Carapatouille se leva lorsqu'on lui donna l'autorisation de parler*

Mesdames, Messieurs.
Encore une triste affaire qui nous emmene ici aujourd'hui.
Si je resume les faits, je suis accusé d'avoir vendu a la mairie deux fruits a 10.60 ecus.
Que la mairie s'est empressé de revendre à 11.01 ecus.
Donc dans un certain sens, je contribue a l'amelioration des finances de la ville et on me fait un proces pour cela !!

Comprenez bien que vos lois sont aussi ambigues.
Il est dit que tout marchant ambulant n'a pas le droit de vendre.
C'est tres bien, mais je ne suis pas marchand ambulant !
D'ou ma surprise lorsque j'ai eu la lettre de la police pour une vente de fruit !

De plus, j'ai cueilli ce fruit a Gent.
J'ai essayé de le vendre la bas ou l'on m'a mis une amende parce que je vendais à 9.60 (au lieu de 9.50)
J'estime avoir payé ma dette a ce duché.

Pour conclure:
Oui, j'ai vendu 2 fruits à 10.60 ,
Si ca peut m'eviter une amende et une peine de prison, je veux bien les racheter au prix ou je les ai vendu.
Comme ca, on repart a zero et tout le monde est content.
De grace, je suis un voyageur et pas un escroc. Soyez indulgent ...
Merci de m'avoir ecouté

*carapatouille retourna s'assoir*

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Messire Carapatouille

Sachez qu'on a entendu les témoignages de vos témoins et que votre voyage est amical

Mais voila vous vous etes rendu coupable d'un méfait

Au vu des differents témoignages du Sergent et du Maire.

Votre vente de fruit illégal sur le marché d'Anvers a eu des conséquences peut etre pas pour vous

Mais comme l'as tres bien dit le maire une petite vente de fruit a des répercussions au niveaux des échanges de denrées entre les villes et nuire au bon déroulement de ses commerces et bien sur porté prejudice aux maraichers aussi.

Certes votre venue a Anvers et plus ou moins touristique mais sachez qu'ils auraient fallut prendre connaissances aupres du maire si vous aviez autorisation et non point prendre vous même l'initiative.

Mais en plus vous avez refusé une conciliation de 5 malheureux écus que vous a proposé l'officier de police d'Anvers

Je demande au juge une amende de 30 écus .

*Se rasseoit et écoute le verdict*.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Isab95 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Isa se leva, un peu impressionnée, c'était bien la première fois qu'elle était appellée au tribunal...

Mesdames et Messieurs,

Messire Carapatouille est venu me rejoindre à Antwerpen avec des intentions louables...
Nous avons échangé régulièrement par pigeons avant de décider de partir en voyage.
Je le connais depuis un bon moment et sous des aspects un peu ....revêches, c'est un bon citoyen qui essaie d'oublier un passé peu digne...
C'est certainement ton empressement ....euh...pour moi qui l'a fait se précipiter sans se renseigner...Il était un peu...troublé...
Je sais que ce n'est pas une très très bonne excuse,mais...un peu d'indulgence dans ce monde sans pitié serait la bienvenue.
Sous son air de dur, je peux vous assurer, Messieurs, Mesdames, qu'un petit coeur fragile bat...
J'ajoute que lors de notre voyage, Carapatouille s'est montré respecteux de tout. Il s'agit donc là, selon moi, d'une erreur dûe à la distraction.

Se rassoit après avoir salué.

La défense a appelé Eutharic à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Eutharic, invité au tribunal pour la première fois, se leva, remettant en place ses cheveux blonds comme le blé avant de racler sa gorge, prenant ainsi la parole.*

Votre Honneur, mesdames messieurs les jurés, je me présente à vous en qualité d'avocat de messire Carapatouille, accusé pour la raison susdite.

*Droit comme un i, Eutharic enchaîna directement.*

Mesdames, messieurs, tentons de rester clair dans les accusations portées à mon client. Je vous accorde tout à fait qu'il n'aurait dû vendre ces légumes, aussi bons soient-ils en passant, mais ses intentions ne furent pas mauvaises, bien au contraire.

En effet, je tiens à signaler trois points que me semblent tout à fait important.

Tout d'abord, messieurs, dames, sachons bien que ce geste fusse tout d'abord dirigé en faveur de sa survie. En effet, en qualité de voyageur, la nourriture vient souvent à manquer. Pour survivre, le damoiseau n'avait d'autres choix que de vendre ses biens, c'est-à-dire ces fruits-ci.
Vous allez me demander pourquoi ne les a-t-il pas mangés, n'est-ce pas ? Je vais vous prendre de court, messieurs, dames, car je vais déjà y répondre.
Toujours en qualité de voyageur, sachez que les quelques écus gagnés sont fort précieux. Deux légumes, c'est plus d'une vingtaine d'écus, soit trois repas à base de pain, soit trois fois plus de repas qu'en mangeant équilibré, en mangeant ces dits fruits ! Si sa bourse ne fut pas très bien remplie, et c�est le cas, il n�eut d�autre choix que de s�y prendre de la sorte.

Le second point complète le premier. En effet, il aurait fort bien pu aller voir le maire, lui demander l�autorisation puis aller vendre ses marchandises. Mais, messieurs dames les jurés, vous qui connaissez si bien Anvers, vous n�avez sans doute aucun mal à vous rendre à la mairie, n�est-il pas ? Mais qu�en est-il de voyageurs, plongeant dans l�inconnu anversois ? Ce n�est pas si facile !
Le messire ne put en effet trouver la mairie, celle-ci étant mal indiquée-je me souviens avoir vécu la même situation à mon arrivée parmi vous-, ni même un manent pouvant lui indiquer le chemin à suivre, arrivant de si bon matin, alors que le soleil n�avait encore osé pointer le bout de son nez. Et il dut travailler bien vite. En effet, s�il ne travaillait pas, où pouvait-il espérer recevoir sa pitance ? Ne pensons guère à la soirée où le messire se devait de récupérer de cette journée de labeur.
Se mettant en position difficile, le messire vendit ses légumes sur le marché à bas prix, espérant par là-même aider les paysans en quête de légumes à prix intéressants.

Enfin et pour finir, mesdames et messieurs, je peux vous assurer que le messire, tout au long de cette transaction, n�a pas pensé mal faire, rappelez-vous ses paroles. Il ne s�est pas senti concerné, n�étant pas un marchant ambulant au sens propre du terme-ce texte, je pense, et quel que soit l�issu de ce jugement, se devra d�être modifié et précisé. Messire Carapatouille est même prêt à racheter ces fruits au prix acheté, preuve de sa bonne foi.

Sur ces mots, je vais rendre la parole à la défense en vous énonçant un dicton fort vrai, d�ailleurs.

Errare humanum est : l�erreur est humaine. Alors laissez à chacun une chance de se racheter, messieurs dames les jurés. Il saura vous prouver que l�erreur, bien qu�humaine, saura ne le frapper qu�une seule et unique fois. Laissez-lui sa chance.

Votre Honneur, messieurs dames les jurés, je vous remercie.

*Eutharic se tut, reprenant sa place, persuadé de l�innocence de son client.*

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Après avoir entendu les divers témoignages, le Lieutenant de police Anversois se dirigea vers la barre. Il ouvra un dossier, sortit quelques parchemins, et commença son témoignage.*

Madame le juge.

La plaidoirie de l'accusé et le témoignage de son avocat m'ont bien fait rire.

Les forces de police de la ville ont déjà proposé une conciliation à Carapatouille sous forme d'une légère amende de 5 écus, mais l'accusé semblait désintéressé et se moquait de nous ... Et le voilà donc en procès, et c'est maintenant qu'il commence à pleurer !

Le bourgmestre a déjà expliqué clairement la situation, je ne reviendrai donc pas sur ce point.

Carapatouille s'est moqué de la police d'Anvers et critique nos lois comtales. Je pense qu'il mérite au moins une amende de 10 écus (soit le double de l'amende qui lui a été proposée par les forces de police), voir même 1 jour de prison pour qu'il refléchisse à ce qu'il a fait. On ne peut pas accepter qu'un étranger vienne enfreindre nos lois et critiquer le travail de la mairie et de la police sans qu'il soit fortement sanctionné.

Madame le juge, j'espère que vous serez dûre dans votre jugement.

*Il revint s'asseoir en attendant le verdict.*

Faict le 12 Avril de l'an de grasce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen
.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Votre honneur,

Triste affaire effectivement. Affaire d'une personne qui se croit tout permis et se moque ouvertement des villes qui ont l'amabilité de l'accueillir.

Mais pour qui se prend l'accusé ? Il se croit partout chez lui sans doute. Il se moque éperdument de connaitre le tord qu'il fait, tout ce qui l'intéresse c'est son petit profit à cours terme.

Quelle grande aide il a fournit c'est vrai ! Si la mairie n'était pas intervenue qu'elle aide aurait-il permit ? Il aurait permis à un maraicher de ne pas vendre un de ces propres légumes puisque les légumes et les fruits sont équivalent, lui occasionnant une perte de plus de 10 écus, je suis sur qu'il aurait fortement apprécié cette aide lorsqu'il aura du se contenter d'un morceau de pain à la place d'un bon steak.

Par contre ce qui est sur c'est qu'il a permis à la ville de Tournai ou de Gent de ne pas me vendre un fruit puisque les fruits vendus à Antwerpen sont flamands. Il a donc permis de contribuer à la surproduction de fruits et légumes en Flandres, et donc il a également permis au comté d'en récupérer un peu plus via les impôts comtaux, au vu de ce que m'a di le CaC sur l'etat des stocks comtaux je suis sur qu'il lui en ait très reconnaissant.

Heureusement que ces intentions sont louables, car si elle ne l'avaient pas été je me demande ce qu'il aurait fait.

Une ville doit elle accepter la vente de n'importe quel produit importé sous prétexte qu'il est moins cher ? Certainement pas, et c'est au rôle du maire et de la police de veiller au grain afin que cela n'arrive pas. Les personnes comme l'accusé font un tord considérable non seulement aux anversois mais aux Flandres toute entière car ils ne cherchent qu'à s'enrichir en ce moquant éperdument des autres. La preuve en est qu'il a refusé la conciliation de 5 écus prévue par notre CL (plus le prix de la denrée initiale) et continu à clamer son bon droit malgrés le fait qu'il a ouvertement violer nos lois.

Je ne sais pas si cela fait parti de mes attributions mais il me semble que devant le tord causé, mais surtout devant l'absence de remords et l'arrogance inadmissible dont fait preuve l'accusé, une une amende au moins égale à ce qu'il a tenté de faire perdre au villageois serait des plus juste.

Fait à Antwerpen le 07/04/1457
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