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 Procès ayant opposé Andrewlh aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Andrewlh aux Flandres[coupable]   Ven 24 Avr 2009 - 21:23

Procès ayant opposé Andrewlh au Comté de Flandres

Andrewlh était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Il se trouve que Sieur Andrewlh ait déjà payé bien cher le fait d�avoir enfreint les lois Flamandes.
Aristote ayant rendu la sentence avant moi, je prononce la relaxe, qu�il repose en paix.

*Frappant avec vigueur sur le marbre de son lutrin, le juge le va la tête reprit d�une voix audible.*

Affaire suivante !


Jugement rendu le 23 Avril de l'an 1457 en la Capitale,
Par Dame Sandyrousse, juge de Flandres.




Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Andrewlh en date du 22 Mars 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
tentative de révolte a la mairie de Dunkerque

*Sort ses preuves*

Le milicien Peg49 et le milicien Mlb06 vous ont vu dans et vous ont reconnue parmi les assaillants

Milicien Peg49 22-03-2009 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Andrewlh parmi les assaillants.

: Milicien Mlb06 : 22-03-2009 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Andrewlh parmi les assaillants


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l�Ordre Publique :

Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que le Sieur n'est point venu se présenter devant nous pour s'expliquer et nous trouvons cela regrettable.

Ce que l'on vous accuse c'est que vous étiez parmis ceux qui ont tenté une révolte au sein de la mairie de Dunkerque.

Ceci est un acte non pardonnable et que vous devriez assumer les faits de vos actes.

Je propose au juge une durée 3 jours en prisons ou une amende de 100 écus et que ceci vous fasse réflechir a vos prochains actions.

*Se rasseoi et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mlb06 à la barre

L'accusation a appelé Peg49 à la barre
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Procès ayant opposé Andrewlh aux Flandres[coupable]
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