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 Procès ayant opposé Losiriss aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Losiriss aux Flandres[coupable]   Sam 18 Avr 2009 - 14:10

Procès ayant opposé Losiriss au Comté de Flandres

Losiriss était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme

Citation :
* La nuit commençait à tomber et le Juge était ravi que ce cette affaire soit la dernière de la journée.
Après avoir prit connaissance d�un pigeon venant tout droit d�Antwerpen, elle s�apprêta à rendre son verdict.*


Demoiselle Losiriss, veuillez vous lever, je vous prie.

Je ne pense pas que vous soyez un grand danger pour les Flandres mais j�espère qu�à l�avenir vous serez prudente en rémunérant vos employés.

Chaque villageois mérite d�être payé correctement pour tout travail fourni et les lois sont faites pour que nul ne déroge à cette obligation.

Ayant étais prévenu que vous aviez respecté l�arrangement qui vous a était proposé en achetant un mais majoré d�une amende de 25 écu via le marché, je vous condamne donc a un écus symbolique.

Sachez que si à l�avenir vous veniez à vous retrouver à nouveau devant cette cours, aucun arrangement ne vous sera proposé et que les peines encourues par tout récidiviste sont très sévères, je vous conseille donc d�être vigilante lorsque vous déposerez une nouvelle offre d�emploi.

Affaire close !


Jugement rendu a Bruges, le 18 Avril 1457,
Par Sandyrousse, Juges de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :
Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Losiriss en date du 06 Mars 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Embauche à 12 écus.

*Sort ses preuves*

http://img16.imageshack.us/my.php?image=969942losirissfiche1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
L'esclavagisme
Op 2. Art.2
Toute personne rémunérant un
employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme
esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de Police seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Mr le juge je suis vraiment navrée car je pensais avoir été acquitté de ma dette en achetant au comté le maïs.Je tiens a signaler qu'en étant debutante j'ai commis des erreurs mais que je fais attention maintenant et que j'essaye de m'integrer egalement a la société.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Dame Losiriss et Messire Kal25 la Juge est une Dame je voulais vous le dire .

Maintenant revenons a nos moutons

Dame Losiriss vous avez commis un méfait une embauche vous reconnaissee votre erreur.

Mais qui croire vous qui disierz que vous aviez acheté l'amende conciliation ou les forces de Police et la mairie qui disent que durant 4 jours ce sac de mais etais sur le marché.

Je pense que si c'etais le cas que vous seriez acquité de cette amende ils auraient accourut au bureau nous avertir que cette conciliation avait réglé.

Ceci n'est pas le cas puisque vous etes devant nous.

Je propose a Madame la juge une amende de 25 écus

Soit par amende qu'on prelevera directement sur vous soit via le marché sur Anvers pour l'achat des denrée qui équivaudrais a l'amende.

Ceci est au bon vouloir de Madame la juge.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Madame le Juge,

j'ai bien acheté le mais que l'on m'a demander d'acheter afin d'acquitter ma faute.
Mon erreur est que étant nouvelle je n'ai pas compris que je davais achetr le sac qui était a 8,15 ecus mais 3 sacs à 3,20 ecus je n'avais pas compris que je devais prendre le sac le plus cher mais j'en ai pris plusieurs.
Voila ma plus grosse erreur Madame le juge
Je vous demande la clémence
Tous mes respects Madame le Juge

La défense a appelé Kal25 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Monsieur le juge

demoiselle Losirisse est une tres gentille femme prete a rendre service et reparer ses fautes
pour cela je vous demande la clémence pour cette afffaire et je suis sur que cela lui aura servit de leçon
avec toutes mes amitiés et mon profond respect

La défense a appelé Noirsdesseins à la barre

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Le Lieutenant de police s'avança à la barre, salua les membres de la cour, ouvrit un dossier et sortit quelques parchemins.
Il commença donc son témoignage.*


Le 6 Mars de l'an de grasce 1457, le Sergent Kotchka a apperçut l'offre d'emploi illégale de Dame Losiriss et lui a donc envoyé une lettre de prévention. Malheureusement, le contrevenant n'a pas répondu à son courrier et n'a pas enlevé l'offre d'emploi qui a été par la suite prise par un villageois. Le Sergent Kotchka a donc ouvert un dossier au bureau du Lieutenant et a envoyé un second courrier à Dame Losiriss, la prévenant qu'elle devait payer une amende sous forme d'un sac de maïs à 8,16 écus. Une nouvelle fois, le contrevenant n'a pas répondu au courrier et n'a pas payé l'amende (on lui a laissé un délai de plus de 4 jours).

*En écoutant l'accusée dire qu'elle s'était acquitée de l'amende, Elo réagit.*

Le maire peut témoigner de cela, vous n'avez pas acheté le sac de maïs à 8,16 écus qui était mis à votre disposition sur le marché d'Anvers. Peut-être que vous avez un autre sac de maïs au hasard, mais de toute façon, Kotchka vous avait précisé dans son courrier le montant du maïs.

*Il se retourna vers le juge.*

Peut-être qu'il s'agissait d'une simple erreur de débutant, mais en tout cas, il faut condamner Losiriss à une légère amende pour qu'elle ne répète plus cela et pour qu'elle fasse attention la prochaine fois.

Que justice soit faite.

*Elo retourna s'asseoir.*

Faict le 6 Avril de l'an de grasce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Kotchka s'inclina respectueusement et déclara:

La dame Losiriss a enfreint les règles en vigueur sur les salaires en embauchant Ced350 au salaire de 12 écus, le 6 Avril 1457.
Pour cela, nous lui avons proposé une amende de conciliation dont elle ne s'est pas acquittée.
C'est pourquoi elle est mise en procès et mérite sanction, afin d'�uvrer pour la révocation de l'esclavagisme dans nos m�urs.
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