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 Procès ayant opposé Deacon57 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Deacon57 aux Flandres[coupable]   Sam 18 Avr 2009 - 14:00

Procès ayant opposé Deacon57 au Comté de Flandres

Deacon57 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Sandy avait beau cherché, le box des accusés était vide.*

Étant donné que sieur Deacon ne trouve pas utile de répondre de ses actes devant la cours, je serais brève dans mon verdict.

Une loi municipale a était enfreinte et cela n�a pas l�air d�inquiéter l�accusé.

Je rejoindrai donc la demande de ma consoeur en condamnant ce messire à une amende de 50 écus allégeant automatiquement sa bourse pour le bien du royaume, ce qui lui rappellera que la justice ne l�a pas oubliée.

* Le juge frappa d�un coup sec sur le marbre de son lutin avant d�appeler l�affaire suivante.*


Jugement rendu en la Capitale,
le 18 Avril de l�an 1457,
Par Sandyrousse, juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*


Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Deacon57 en date du 30 Mars 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Non respect du décret sur la vente du maïs


*Sort ses preuves*
http://img26.imageshack.us/my.php?image=deacon1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Décret Municipal*
Décret :
- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achètera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est être sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au même prix que la mairie mais sans aucune garantie.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Deacon57

Vous n'etes point venu a tribunal et nous trouvons cela fort regrettable

Mais nous constatons que vous n'avez point respecter le Décret Municpal de votre ville et ceci est fort dommage .

Si cette grille est en place c'est pour aider les plus démuni a vendre leurs fruits de dur labeur a un prix correct et vous ne l'avez point respecter

Puisque vous avez vendu moins chers que le prix minimum souhaité et vous n'avez pas voulu regler cette affaire en conclition comme nous dit l'officier de police .

Je propose une amende de 50 écus por le non respect de ce Décret.

A l'avenir tenez vous au courant et respectez la grille.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Mcisis s'avance et prend la parole .

Malgrés mon courrier et un lettre de relance . Je n ai eu aucun courrier de cette personne . J 'ai donc étais contrainte de faire suivre son dosiier au procureur .
Merci de m'avoir écouté .
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Procès ayant opposé Deacon57 aux Flandres[coupable]
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