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 Procès ayant opposé Drag0nf1re auX Flandres[relaxé]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Drag0nf1re auX Flandres[relaxé]   Ven 17 Avr 2009 - 21:22

Procès ayant opposé Drag0nf1re au Comté de Flandres
Drag0nf1re était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict


Le prévenu a été relaxé.

Citation :
*Le juge Sandyrousse avait à peine franchi l�entrée de la salle d�audience,
qu�elle fut surprise de voir en ces lieux, une foule presque inimaginable.*

*Saluant l�assemblée d�un hochement de tête, elle s�installa et ouvrit tranquillement le dossier posé sur son pupitre.
Lisant le nom du prévenu inscrit en haute du parchemin de l�acte d�accusation, elle ne pu dissimuler un petit sourire.
Elle comprenait maintenant la présence de bon nombre de personnalités Flamandes au sein de son tribunal.
Bien que le chef l�inculpation reste des plus banal, elle se doutait bien que ce procès deviendrait rapidement le sujet préféré des gorges chaudes du Comté, prenant des allures théâtrales pour aiguiser les esprits friands de médisances.
Après plusieurs heures à garder une attention certaine sur les divers témoignages, elle se rendit compte que bien qu�ils proviennent de l�accusation et de la défense, tous admettent que Sieur Gordibach avait agit précipitement en déménageant des archives capitales, mettant en péril la sécurité du Comté.
Regardant l�assistance, elle prit la parole afin de rendre son verdict*

- Je ne pensais pas, en arrivant au château, ce matin que serai imbattable sur la définition du mot « brèle »!Le procureur a raison sur le fait qu�une malheureuse phrase peut être comprise et entendu de différentes manières selon le ton employé.
Un ton ferme est en général sans équivoque donnant a cette phrase la nature d�une insulte mais qu�en ait-il si le ton est sympathique d�une voie douce et solennelle?

* Se tournant vers l�avocat de l�accusé *

Si je vous disais que vous ressemblez à un joli coquelicot, Maître, comment le prendriez-vous ?
Voyez-vous, beaucoup de mots, de gestes pourraient être prise pour des insultes par certain et pour une banalité pour d�autre.
En tout état de cause, la discussion agitée qui a eut lieu, il y a maintenant plus de deux mois entre Sieur Dragonfire et Sieur Gordibach n�est rien d�autre qu� une divergence d�opinion.
Ce qui m�amène à me référer,
au livre 1 de la constitution, op.2, art.6 :

****Le Comté des Flandres reconnaît le droit d�opinion et le droit à la manifestation à ses citoyens.
Il garantit la liberté du culte Aristotélicien, la liberté d�expression et le droit au rassemblement ****

Aucune loi n�ayant été bafouée par Messire Dragonfire, ce dernier n�ayant qu�utilisé son droit de citoyen, je prononce la relaxe.

jugement rendu le 17 Avril de l'an 1457,
par Sandyrousse, Juge de Flandres.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Drag0f1re en date du 14 Février 1457 pour le chef d'inculpation .
Il lui est reproché d'avoir commis:
*Sort ses preuves*
http://img167.imageshack.us/img167/3160/preuve2fz6.jpg
Ces faits sont qualifiés par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Les témoin seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Avril 1457 par le Procureur Xiangying
Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,
Pour commencer, comme le procureur me l'a si gentiment proposé, je demande à être assisté par un avocat. N'en connaissant pas je vous laisse donc le soin d'en désigner un.
Maintenant que ceci est fait je me pose une question : Est-ce une plaisanterie ? Je connais assé bien nos institutions pour affirmer que non mais tout de même.
Qu'avons-nous ? Tout d'abords des faits qui datent de presque 2 mois. Ensuite un morceau de conversation sorti de son contexte et qu'il est impossible d'y remettre correctement puisque tout ceci est tombé dans l'oubli depuis longtemps. Et pour finir, à la place du plaignant l'accusation a convoqué une personne qui avait la même opinion que moi à l'époque.
Votre honneur, soyons sérieux. Les propos tenus, même sorti de leur contexte, sont déjà très limite pour justifier un procès. Et en plus il est absolument impossible aujourd'hui de définir avec certitude une quelconque culpabilité puisque même le procureur n'a pas été capable de fournir le nom du plaignant lors de l'initialisation de ce procès. Voila pourquoi il me semble qu'une relaxe reste la seule possibilité sérieuse à ce procès.

Fait à Antwerpen le 07/04/1457
Dragon Fire

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Avant de commencer reçoit une missive de la part d'un des garde du tribunal et lit a voix haute le témoignage de Dame Lafred
Je prie la cour de m'excuser, pour une raison que j'ignore le garde obtu à l'entrée de la salle m'interdit d'entrer. Je confie donc mon témoignage à madame la procureur afin qu'elle vous le livre.
Tout d'abord je note que les faits datent du 14 février et que l'acte d'accusation date de ce 6 avril. Etrange délai ... les faits remontent à loin déjà. La victime a du être profondemment touchée pour que la machine judiciaire ne se mette en branle que plus de 9 semaines après les faits.
A propos, pardonnez moi mais je n'ai pas saisi le nom de la victime dans ce dossier. Difficile dans ce cas de définir si il y a insulte ou non.
Pour le peu que je me rappelle de cette affaire, des archives capitales pour la sécurité des flandres avaient semblent-ils disparues de leur salle. Personne n'etaient prévenu, pas même les personnes qui part leur implication, s'en servent quotidiennement afin de veiller a la tranquilité de nos voyageurs, la santé de nos marchés et la stabilité de nos institutions.
Apparemment il ne s'agissait au final que d'un simple déménagement.
Je comprends aisement l'emportement de notre vaillant et efficace maire d'anvers. Pour ma part si j'avais été en poste j'aurais usé de mots plus "fleuries" que celui qu'il a utilisé, croyez-moi.
Je remarque à mon grands regret le nombre croissant de dossier pour de simples mots, de gens qui se sentent offusqués qu'on leur fasse remarquer leur manque de travail, sérieux ou communication : des personnes qui attaquent en justice au lieu de remettre en question ou d'assumer leur erreur ou travail.
Se présenter pour obtenir un poste de pouvoir, c'est aussi s'attendre à être critiqué. Si on doit faire un procès à chaque mot déplacer ce tribunal va rapidement se retrouver submergé.
Je remercie la cour de m'avoir écoutée.
Donnée à Bruges par Lafred dame d'Artevelde, Juge à la cour d'appel et simple témoin en ce cas, le 6 avril 1457.
*Finit sa lecture et passe a son réquisitoire*
Messire Slamjack
Nous n'avons point la même définition il me semble du même brèle
Vous permettez je vais faire comme vous.
*Sort un dictionnaire comme l'as fait auparavant Sieur Slamjack et lit*
Brèle: idiot, imbécile, mule, mulet.
brêle: bât, cacolet, harnais, radeau, selle, train flottant
brêle: (régional;agriculture)brelle
brêler: attacher, fixer, breller
Nous n'avons point la mêmem définition comme c'est étrange mais bon laissons ceci de coté voulez vous.
Vos définitions sont charmantes envers certaines personnes que vous avez citer
Mais tout dépernds de la tournure de la phrase et de la maniere a ce que ce mot represente si vous le dite de maniere gentil et doux ça passerais mieux
Mais vous le reconnaissez que le mot brele et incompetent que dit Messire Drag0nf1re a l'encore de l'ancienprévôt Gordibach ne sont pas des plus chaleureux.
Ceci ne sera pas a moi de juger.
Ce que nous remarquons c'est que si l'ancien prévôt n'ai point la c'est qu'il médite et se ressource de ces mots qui l'ont bléssé chez les moines.
Et nous devons respecter son choix mais ilm y a eu outrage verbal a un prevot donc un Conseiller des Flandres.
Je propose que le Sieur Drag0nf1re fasse une lettre d'excuse publiquement a l'encontre de Sieur Gordibach

*Se rasseoit et écoute le verdict *


Dernière édition par sandyrousse. le Ven 17 Avr 2009 - 21:23, édité 1 fois
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sandyrousse.

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MessageSujet: Re: Procès ayant opposé Drag0nf1re auX Flandres[relaxé]   Ven 17 Avr 2009 - 21:23

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,

Vous voyez bien que chacun y va de sa propre définition. Je ne remets aucune des définitions en question pour le mot brèle, mais cela prouve qu'il est impossible de juger quelqu'un sur un simple mot.
Encore une fois on se rend bien compte de la faiblesse de l'accusation qui ne fait que sortir certains propos de leur contexte, pour ne pas dire qu'un seul mot. Et bien sur il est impossible de les y remettre car le délai est si long qu'il n'est pas possible de le faire. Peut-on juger de la qualité d'un ouvrage par le contenu d'une seule page choisi par l'auteur lui-même ? Certainement pas ! Et c'est pourtant ce que l'accusation fait ici même.
Intéressons-nous aux témoignages de l'accusation. Pour commencer le plaignant. Absent ! Je comprends bien que les morts ne puissent pas témoigner. Mais nous devons en tenir compte, nous devons tenir compte des éléments qu'il nous a laissé avant son trépas. Et le seul élément laissé est ces morceaux de parchemin avec quelques mots entourés en rouge. C'est donc de cet unique élément que tout découle.
Ensuite notre premier témoin de l'accusation est Krystel_van_hoedeze. Elle ne semble pas vraiment convaincue d'une quelconque culpabilité, souligne même indirectement que le fait q'un mot prononcé à haute voix peut être retranscrit de bien des manières par écrit, changeant profondément le sens d'une phrase. Le contexte devient donc absolument indispensable à sa bonne compréhension. Elle est même obligée de ce lancer dans plusieurs supposition pour essayer de comprendre le pourquoi de ma présence ici et de cette plainte. En tout cas voici un témoin de l'accusation qui ne semble pas vraiment convaincu d'une quelconque culpabilité, à tel point qu'il semble qu'elle n'a pas caché qu'elle ne comprend pas vraiment la raison de sa présence ici.
Passons au 2° témoin de l'accusation : Dame Lafred. Dame d'Artevelde, juge de la cours d'appel du royaume, ex-prévôt, ex-procureur ex-juge flamand et j'en passe. Autant dire que l'accusation n'a fait appel à n'importe qui mais à une personne de valeur capable d'appréhender la situation de l'époque et la pertinence de ce procès. Et elle a été très clair. Oui elle est outrée, mais pas par le mot brèle qu'elle ne semble pas considéré comme une insulte. Elle est outrée par les actes du prévôt de l'époque. Elle semble catastrophée par le fait que l'on puisse lancer un tel procès plus de 2 mois après les faits. Et, pour finir, elle semble plus qu'agacé par le fait que les Flandres puissent encore faire des procès pour un simple mot. Il ne fait aucun doute que pour elle il n'y a absolument rien de condamnable dans les propos tenus à l'époque. Je rappelle une fois de plus que l'on parle bien d'un témoin de l'accusation et non pas d'un avocat ou d'un témoin de la défense.
Nous avons donc deux témoins de l'accusation qui n'accuse pas. C'est pour le moins singulier ne trouvez-vous pas ?
Et pour finir la plaidoirie de notre procureur. Procureur qui, d'après ces propos, n'a pas été témoins des faits. Mais ceci ne l'empêche pas de prendre parti alors qu'elle n'a même pas tous les éléments pour le faire. Et c'est parti pour une 3° définition, prouvant par la même qu'un simple mot peut être interprété de bien des manières, et qu'il ne faut surtout pas le sortir de son contexte. Contexte qui ne peu se limiter à un simple petit bout de papier. Donc, selon notre procureur, idiot et imbécile serait des synonymes du mot brèle. Et alors ? Doit-on bannir ces 2 mots du vocabulaire flamand ainsi que tous leurs synonymes ? Et pourquoi pas ne pas interdire bête, vilain, méchant, pas beau, sale,... ? Je vous prévois de nombreux procès à l'avenir. Ce qui est important ce n'est pas un mot, c'est de savoir s'il est approprié à la situation ou pas.
Prenons donc la définition donnée par notre procureur. Comme elle l'a si bien signalé il faut remettre les choses dans leur contexte. Mais leur véritable contexte, pas celui que l'on pense avoir compris suite à un petit bout de papier. Alors essayons de le faire de façon un peu plus rigoureuse pour voir si c'était approprié ou complètement gratuit. Mais comment remettre quelque chose dans son contexte alors que tout ceci est tombé dans l'oubli depuis longtemps ? Pas facile, mais essayons quand même, et afin que nul puisse mettre ceci en doute je vais utiliser les éléments donnés par l'accusation, qui sont les seules dont nous disposons en fait, et les compléter avec mes propres souvenirs. Donc, suivant les dires de l'accusation, mes propos ont été tenus suite au fait que le prévôt de l'époque avait dissimulé, ou égaré, l'intégralité des archives du guet flamand et ceci n'était pas une erreur mais tout à fait voulue de sa part. Vous rendez-vous bien compte de ce que cela signifie ? Le prévôt, qui est chargé de la sécurité des villes flamandes, à fait en sorte que pendant plus de 48H il n'était plus possible ni à la maréchaussée, ni à la police, ni aux maires de suivre efficacement les mouvements des personnes non flamandes ou des personnes dites à risque, et ceci volontairement ! C'est un outil indispensable au travail quotidien de notre police et de notre maréchaussée qu'il a dissimulé, rendant impossible la détection de groupuscule qui tenteraient de s'infiltrer dans nos villes sur plusieurs jours. C'est un peu comme si le capitaine de l'armée flamande dissimulait pendant 2 jours toutes les épées de nos soldats, pour les compter par exemple. Notre procureur affirme que le mot brèle veux dire idiot ou imbécile. Mais un tel acte n'est-il pas justement idiot ? Es-ce faire preuve de d'intelligence que de faire ceci ? Doit-on vivre dans un monde aseptisé ou il sera uniquement autorisé à prendre la parole que pour faire des compliments même lorsque l'on a de grave manquement à signaler et à faire résoudre ? Ou les fautes, aussi graves soient elles, ne doivent jamais être dites ? De plus même un des témoins de l'accusation le reconnaît, les propos tenus étaient même relativement gentillés étant donné la véritable situation dans laquelle ils ont été dis.
Non votre honneur, d'insulte il n'y a point, même les témoins de l'accusation s'en rendent compte en fait. Si le prévôt de l'époque c'est senti offensé ce n'est pas à cause d'un mot qui n'avait rien d'insultant mais à cause de la divulgation d'une grave faute qu'il avait commise et qu'il ne voulait pas reconnaître. Le plaignant c'est dissimulé derrière cette plainte farfelue afin d'essayer de détourner l'attention de tous vers d'autres faits inexistants et ainsi ne pas avoir à répondre de ses erreurs.
Votre honneur, pour résumer, passons rapidement en revu les preuves que nous possédons. Un unique morceau de parchemin avec quelques mots entourés en rouge par une personne morte aujourd'hui, morceau de parchemin qui a plus de 2 mois.
A coté de cela plusieurs définitions ont été données sur l'unique mot sur lequel se repose vraiment l'accusation, montrant par la même qu'il lui est impossible de véritablement juger une affaire sur un simple mot. Même la définition la moins flatteuse ne peu en aucun cas justifier une condamnation sur sa simple prononciation, ni même un procès, il faut impérativement tenir compte du contexte ou il est utilisé. Ce contexte justement est impossible à retranscrire de façon formelle puisque les faits sont trop anciens, il ne peut être retranscrit que via les témoignages des personnes ici présentes. Et je parle bien des témoins, et non pas du procureur qui n'ont jamais affirmé avoir assisté aux faits. Et justement les témoins, qui ont été appelé par l'accusation je le rappelle, ne sont pas convaincus d'une quelconque culpabilité, bien au contraire. Ils nous décrivent un contexte qui n'est pas des plus flatteur pour le plaignant, et qui aurait pu justifier l'emploi de termes bien plus virulent à son égard.
Votre honneur, l'accusation elle-même montre qu'il n'y a point d'insulte. Ce procès se résume donc en une seule phrase, le mot 'brèle' peut il être prononcé ou pas en Flandres ? Rien dans notre CL ni dans nos décrets ne le signale, aucune loi n'a donc été violée.

Drag0nF1re
Fait à Antwerpen le 15/04/1457



La défense a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*L'avocat Slamjack entre au tribunal en saluant respectueusement la Cour. Il commence alors la plaidoirie*
Votre Honneur,
*Slamjack tend la preuve devant lui et la lit à haute voix*
"La brèle qui nous sert de prévôt".
*Slamjack tend ensuite ostensiblement un dictionnaire et lit*
"brèle, (belgicisme) ciboulette, civette".
Ainsi donc, et je l'apprends en même temps que vous, la brèle semble être un synonyme de ciboulette, synonyme qu'on utilise apparement dans notre belle contrée. Mais je ne vois nulle part que "brèle" est une insulte.
Si le Tribunal en vient à accepter que l'usage de n'importe quel qualificatif constitue une insulte, et donc une infraction, la Cour n'a pas fini de passer de longues soirées à délibérer sur de nombreux procès inutiles!
Demain, si l'on dit que notre Juge est une Rose, rendez-vous compte que l'on risquera une amende ou même une peine de prison!
*Slamjack ouvre de grands yeux*
Il en sera fini de qualifier notre procureur de "marguerite", notre comte de "chêne" ou Doudou de "pissenlit".
Alors, si demain n'importe quel quidamn se sent insulté parce qu'on le compare à une ravissante plante, car je ne vois rien d'insultant à être qualifié de "ciboulette"...
*Slamjack se retourne vers l'accusé*
... Je vous déconseille cependant de m'appeler de la sorte...
*Puis il reprit vers la Cour*
... la ciboulette étant une jolie petite plante qui sent bon, agréable au goût et pas totalement hideuse.
Votre Honneur, vous admettrez que l'insulte est loin d'être évidente. Et même si le ton usité à cet instant par l'accusé n'était pas des plus courtois, n'allons pas jusqu'à dire que cela mérite une sanction pénale!
Mais admettons un court instant que ciboulette, euh, brèle, puisse être une insulte.
J'ai bien dit ADMETTONS, le temps d'une courte démonstration.
Alors, qui en est la victime? Qui s'est senti agressé par cette odieuse insulte?
Le Prévôt? Mais pourquoi ne vient-il pas témoigner qu'il s'est effectivement senti insulté? Je ne vois nulle part trace de sa plainte... A-t-il déposé plainte? Peut-il venir ici confirmer sa plainte? Peut-il venir nous confirmer que le fait d'être comparé à une plante aromatique l'a profondément choqué au point que le coupable soit puni d'une peine de prison?
J'attends...
*Un huissier vient souffler à l'oreille de l'avocat*
Il est mort!?
Mort de honte, oui!
Il s'est suicidé!?
Soyons sérieux, Votre Honneur, si demain vous condamnez l'accusé à une peine parce qu'il a comparé le Prévôt, qui n'est même plus de ce monde, à une plante aromatique, je vous souhaite bien du courage pour gérer toutes les plaintes qui arriveront sur votre bureau.
De plus, si demain on est condamné pour avoir qualifié quelqu'un du nom d'une "plante aromatique", vous franchirez un pas dans l'escalade car, quitte à être condamné, certains préfèreront alors user de qualificatifs beaucoup plus grossiers et explicites, comme par exemple :
*Slamjack cite des insultes que la morale nous empêche de reproduire ici*
Je vous remercie, Votre Honneur.
*Slamjack se retire en assurant la Cour de son profond respect et de son réel attachement aux Institutions Flamandes*

L'accusation a appelé Lafred à la barre

L'accusation a appelé Krystel_van_hoedezee à la barre


Voici son témoignage :

Citation :
*Surprise d�avoir reçu une lettre du tribunal au matin du 7 avril, la jeune intendante se présente à la barre quand elle entend son nom*
Krystel van Hoedezee, fille de Kristof van Hoedezee et d�Alpaïde-Poupoule Martin, pour vous servir !
*Elle s�incline légèrement*
J�avoue ne pas bien comprendre ma présence icelieu. Permettez-moi de m�approcher des preuves accumulées contre l�accusé.
*La jeune fille lit, puis relit l�acte d�accusation et les preuves, avant de froncer le nez*
Je constate que les faits reprochés à messire Drag0nf1re d�Anvers datent. Voilà qui explique mon incompréhension totale face à ma convocation au tribunal. Mais je me souviens des faits maintenant.
Et bien oui, le maire d�Anvers a parlé de brelle. Une brelle est un harnachement pour les bêtes de somme dans certaines contrées, ou encore des pièces de bois liées ensemble pour faire un radeau. Evidemment, comparer notre Prévôt à un objet constitue une insulte grave !
Mais je suppose que la langue de messire Drag0nf1re a fourché, et qu�il voulait dire « brêle ». Ce n�est, du moins, qu�une supposition. Et si ma supposition est la bonne, le maire a sous-entendu que notre prévôt était un individu borné. J�ignore en toute sincérité si dire à quelqu�un qu�il est borné constitue une insulte. J�ignore donc sincèrement si l�accusé a insulté le Prévôt.
*La jeune fille rougit*
Mais� peut-être que était-ce l�accumulation des termes « incompétent » et « brêle » qui constituait en elle-même une insulte. Je� j�avoue ne pas pouvoir vous aider davantage, pour ma plus grande honte d�ailleurs.
*Krystel s�incline et va se rasseoir*
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