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 Procès ayant opposé Kratos55 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kratos55 aux Flandres[coupable]   Jeu 16 Avr 2009 - 17:19

Procès ayant opposé Kratos55 au Comté de Flandres

Kratos55 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Comme tout les matin depuis plus de deux mois, Sandy poussa la porte de la salle d�audience, salua la foule déjà nombreuse et s�installa afin d�écouter les témoignages des différente affaires portées devant le tribunal.*

Sieur Kratos, veuillez avoir l�obligeance de vous lever afin d�entendre le verdict.

Si je vous ais bien comprise, votre somnolence matinale est la cause première de votre erreur, je vous conseillerai donc à l�avenir de faire vos achats sur le marché un peu plus tard dans la journée, ce qui vous évitera bien des désagréments et évitera que vous ne fassiez perdre son temps au Lieutenant Eloelo, au Procureur et à moi-même.

Un arrangement ayant aboutit avec le Bourgmestre d�Antwerpen par l�achat d�un sac de mais agrémenté d�une amende de 30 écus, je vous condamne a un écu symbolique afin que votre irrespect de la loi soit consigné au casiers judiciaires.

J�espère ne plus vous revoir au sein de ce tribunal, car la cour serait moins indulgente qu�en ce jour.


Jugement rendu a Bruges le 16 Avril 1457,
Par Sandyrousse, Juges de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Kratos55 en date du 06 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Achat de 2 sacs de maïs à 3,30 écus qui est réservés à la mairie.


*Sort ses preuves*
http://img7.imageshack.us/my.php?image=rrmaskratos551.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Sort la preuve du decret municipal

Le maïs à 3.35 écus ou moins est réservé à la mairie et aux vagabonds.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 09 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*se leva et dit*
Merci mais je n'aurais pas besoin d'avocat. Je reconnais avoir acheté ces deux sacs de maïs mais je n'en suis bien entendu pas fier. Le fait est que chaque matin je me lève très tôt et je vais faire des achats pour la journée au marché et comme je somnole encore tôt le matin, je ne fais pas attention aux prix, malheureusement. Je suis désolé d'avoir acheté du maïs à ce prix là et j'espère que vous comprendrez mon inadvertance. Je pourrais toujours acheter à la mairie du maïs à un prix plus élevé pour compenser..
*retourna s'asseoir*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Kratos55

Peut etre mais ceci n'est pas pour autant une excuse.

Il me semble que pas mal des villageois se levent de bonne heures et faut attention a ce qu'ils font.

Pourtant vous reconnaissez vos torts pourquoi ne pas avoir accepté la conciliation.

Hé vu ce que nous dit le Sergent Eloelo vous etes un récidiviste donc vous connaissez cette loi et ce que vous risquiez de venir au tribunal.

Et faut le reconnaitre vous achetez des marchandises réservé à la mairie.

Pour ce délit je propose a Madame la juge une amende de 70 écus pour le non respect du Décret et étant récidiviste

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je suis vraiment navré mais il y a eu un malentendu, messire Eloelo ayant proposé la conciliation APRES que j'eus parlé, je ne pouvais pas l'accepter. Mais maintenant qu'on me propose une conciliation par le marché Anversois, il va de soi que je préfère cette option.
*retourna s'asseoir en espérant être compris*

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*
Citation :
Elo se dirigea vers la barre. Il ouvrit son dossier, sortit quelques parchemins, but une gorgée de bière et commança son témoignage.*

Demoiselle Papillon a expliqué la situation. J'aimerais juste ajouté que c'est une récidive. En effet, ce n'est pas la première fois que Kratos commet cette infraction : Le 16 Février 1457, il avait acheté 1 sac de maïs à 3,30 écus.
Mais l'accusé me paraît de bonne foi, et je pense que c'était qu'une simple erreur. On pourrait donc lui accorder une conciliation sous forme d'amende via le marché Anversois.

Merci pour votre écoute.

*Il revint donc s'asseoir et attendit la suite.*

Faict le 13 Avril de l'an de grasce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Papillondenuit à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour,
Je suis Papillondenuit, je cultive le maïs. J'avais mis 5 sacs de maïs en vente à 3.30 écus. J'ai attendu au lendemain pour vérifier qu'il avait bien été acheter par la mairie. Seulement, c'était Kratos55 qui en avait acheter. J'ai tout de suite averti le maire qui m'a demander de garder les preuves et d'aller les remettre au poste de police, ce que j'ai fait. Voilà ma version des faits.
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