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 Procès ayant opposé Yeti aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Yeti aux Flandres[coupable]   Ven 10 Avr 2009 - 21:49

Procès ayant opposé Yeti au Comté de Flandres

Yeti était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Le juge écouta attentivement l�acte d�accusation et les témoignages des deux messires ayant eut une altercation. *

Sieur Yeti, veuillez vous lever, je vous prie !

J�entends que vous admettez que vos paroles ont dépassé vos pensées, ce qui plaide en votre faveur.
Il semble que Sieur Carapatouille se satisferait d�excuses publiques, je vais donc prendre en compte sa demande mais je rejoins aussi le procureur.

Afin que vous gardiez à l�esprit que la réflexion est souvent bonne conseillère et qu�il ne faut pas abuser de mots blessant envers qui que ce soit et en toutes circonstances et pour vos actes qui enfreignent les loi de notre Comté, je vous condamne à une amende de 15 écus, ainsi qu�une obligation de vous rendre en place publique pour vous excuser.

Je pense que contrairement à d�autres Flamands, vous étés suffisamment sensé pour suivre le verdict plutôt que de vous exposer à vous retrouver une nouvelle fois devant cette cour pour irrespect de cette sentence.

Affaire suivante !



Jugement rendu en la capitale, le 10/04/1457,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Yeti en date du 23 Mars 1457 à Gent.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Insulte et menace envers le Messire Carapatouille

*Sort ses preuves*
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav1111.jpg
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav2101.jpg
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav3101.jpg
http://img167.imageshack.us/my.php?image=tav4101.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 25 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
yeti s'aproche de la barre inquiet:

bonjour je me nomme yeti je suis de gent
j'ai 20 ans je suis né de père inconnu et de mère inconnu et je vien pour ma convocation devant vous je confirme les faits qui me sont reprochés et je penser pas que de dire ce kon penser a une personne face a face été un délit mais que ça se regler d'homme a homme face a face
je me suis tromper a lors je me remettrerai a votre decision
salut les juré et repart s'assoir

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Yeti

Vos paroles accusent Messire Carapatouille de brigand de camapgne comment vous pouvez insinuer et insulter sans preuves ce genre de chose.

Ce que je contaste c'est que vous reconnaissez vo actes et vos paroles dit a l'encontre de Messire Carapatouille.

Le même Sieur qui nous as envoyé sa missive demande la clémence envers vous.

Je propose Madame la Juge vus du témoignage de Sieur Carapatouille une amende de 30 écus et des excuses publiques faite dans les régles de l'Art.

Messire Yeti si Madame la juge demande les excuses public dans son verdict sachez que celui qui ne respecte pas le verdict et s'y emploie a ne pas le faire risque de revenir sur les bancs du tribunal.

*Se rasseoit et écoute le verdict de la Juge*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Escor à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Escor se leva et se dirigea vers l'espace des plaidoiries*

Madame la juge ,Madame le Procureur

Si je suis a la place de Messire Carapatouille c'est que j'ai reçut un message de ce Messire avec sa plaidoirie et ce qui c'est vraiment passé.

*Déroule le parchemin et se met a lire*

Madame, Messieurs
Bien triste affaire qui nous conduit aujourd'hui au tribunal.
J'accuse cet homme Messire Yeti de m'avoir insulté et répandu des rumeurs sur mon compte.
A ce que j'ai compris, il a avoué avoir commis ces méfaits.
Les faits sont donc entendus.
J'attends maintenant de la justice qu'elle fasse son travail et punisse ce monsieur.
Faute avouée est a moitié pardonnée mais elle ne répare pas le mal causé.

Cependant !!!! Je conçois qu'on puisse s'emporter et s'énerver de temps en temps.
Je propose donc une sanction qui fera l'affaire de tout le monde :
une condamnation à 1 écu et des excuses publiques sur la Halle ( pas un simple "désolé", il faut que ça soit correct)
Si le sire ne le fait pas au bout de deux jours, il pourra être de nouveau mis en procès pour non respect du verdict.
Si le sire n'est pas d'accord, j'attends qu'il purge sa peine de prison comme il se doit et qu'il paye son amende.

Merci de m'avoir écouté a travers le Messire qui vous a lut ma missive.

*Après avoir lut Escor se dirigea a sa place*
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