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 Procès ayant opposé Nicjoachim aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Nicjoachim aux Flandres[coupable]   Ven 10 Avr 2009 - 21:42

Procès ayant opposé Nicjoachim au Comté de Flandres

Nicjoachim était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Sandy savait que l�accusé n�avait pu se rendre au tribunal, ayant reçu une missive de sa part.
Elle était réellement déçue que Sieur Nicjoachim, qu�elle croisait régulièrement dans les couloirs du château de Bruges, ne donne pas l�exemple au peuple Flamand.*

Il s�avère qu�après les témoignages du Maire et du lieutenant de Ghent, tout a était dit sur cette affaire.

Je dois vous avouer que je trouve les actes du prévenu déplorable, indigne d�un Conseiller Comtal,de plus,ayant assumé, à plusieurs reprises des mandats Municipaux et qui ne se gène pas pour le crier haut et fort à qui veut l'entendre.

Comment faire respecter les lois au villageois si un Messire sensé être au dessus de tout soupçon prend un malin plaisir à les bafouer ouvertement.

Son comportement mérite une peine sévère afin qu�il comprenne que la justice est faite pour tous.

Par conséquent, je condamne Sieur Nicjoachim à une amende de 150 écus agrémentée de 3 jours de prison, qui lui feront comprendre que le marché Ghentois n�ais pas un endroit ou il peut déverser toutes les denrées qui l'encombrent.


Qu�on aille s�enquérir de ce Messire et qu�on le jette au plus vite dans l�une des geôles du comté !



Verdict rendu a Bruges le 10 Avril de l�an 1457,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 150 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Nicjoachim en date du 12 Mars 1457 à Gent

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:


*Sort ses preuves*

http://img6.imageshack.us/my.php?image=nicjoa101.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Extrait du CL, Op.3, Art2:


| Tout marchand ambulant (
étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand




*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 21 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame Sheilla nous avons entendu votre témoignage et nous remarquons que ceci est vrai que Messire Nicjoachim a vendu un certain ombre de sacs de Mais.

Sachez que j'enumére ce que j'ai entre les mains et sur le dossier devant moi.

Ceci est vrai le Sieur Nicjoachim est ancien Maie et conseiller au sein du Conseil et il sera jugé comme le souhaite le juge.

Sachez que conciliaton il aurais pu avoir si vous aviez lut mon courrier je vous expliquez que e Sieur Nicjoachim etais pret a réparer son erreur envers la ville de Gent et acheter sur le amrché les denrées comme amende et les écus auraient été allé a la trésorerie de la mairi et non point ailleur.

Mais comme je n'ai pas eu de réponse au deuxieme courrier envoyé je continue la procédure.

Je propose un amende de 180 écus contre le Sieur Nicjoachim pour réparation a l'encontre de la mairie de Gent.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

L'accusation a appelé Sheilla à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Sheilla s'avance à la barre*

Bonjour à tous.
Je viens ici pour témoigner dans une affaire que nous pourrions juger banale, en effet, il est fréquent que des marchands ambulants passent en ces lieux.

Mais l'affaire qui m'amène ici n'a rien de banale, bien au contraire.
Il s'agit d'une personne parfaitement au courant de nos lois, ancien maire et qui plus est conseiller comtale!

En effet, Messire Nicjoachim est venu à gent le 12 mars 1457 et à déversé sur le marché plus d'une centaine de sacs de maïs, sans aucune autorisation de ma part, et sans même m'en informer.

Nous savons quelles sont les difficultés en ce moment, les surproduction atteignent toutes nos filières.
Alors imaginé ma surprise quand je me suis aperçue qu'une personne censée être honorable venait dans notre ville en se moquant des conséquences de ses actes.

Je devais acheter du maïs afin de désengorger la filière.
J'ai bons nombres de ghentois qui n'arrivent plus à vendre et sont en large difficulté financière, la mairie fait de son mieux pour aider, mais ce geste à lourdement pénalisé les habitants de gent.

C'est tout simplement scandaleux surtout venant de cette personne et c'est pourquoi je vous demande de le juger sévèrement pour son acte afin de rendre justice à tout les ghentois qui n'ont put vendre leur maïs car Messire Nicjoachim avait inondé le marché.

*Regarde le procureur puis le juge*
Mesdames, vous êtes vous même élues par nos citoyens afin d'�uvrer pour notre comté de Flandre, le peuple fait confiance à ses dirigeants, la plupart respectent nos lois, alors imaginez l'image que donne cette personne elle aussi élue par le peuple et qui se moque éperdument des lois et des citoyens qui l'ont élus.

Au nom de tout les ghentois, je vous remercie de m'avoir écouté et je souhaite que justice leur sera rendue.

*Sheilla salue la cour et retourne s'asseoir.*
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