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 Procès ayant opposé Macrevette aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Macrevette aux Flandres[coupable]   Ven 10 Avr 2009 - 21:28

Procès ayant opposé Macrevette au Comté de Flandres

Macrevette était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Le juge après avoir prit note de l�acte d�accusation et du réquisitoire du Procureur Xiangying, prit la parole afin d�énoncer son verdict. *

Sieur Macrevette n�ayant pas trouvé utile de se rendre devant la cour afin d�assurer sa défense, je ne m�attarderai pas sur cette affaire.
Le lieutenant de Ghent doit sûrement être accaparée par d�autre villageois bafouant les lois Flamandes ou tout au moins occupée à faire respecter ces dernières.

Je condamne le meunier Gantois payer une amende de 50 écus, qui seront prélevé directement dans son escarcelle.

*Sandy frappa d�un coup sec le marbre de son lutrin.*

Affaire classée !

Jugement rendu à Bruges, le 10 Avril 1457,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Maccrevette en date du 12 Mars 1457 à Gent.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Non respect du décret sur la vente des sacs de Farine.

*Sort ses preuves*

http://img216.imageshack.us/content.php?page=done&l=img216/4760/0903120950239644731.jpg&via=mupload

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Sort le décret de la ville de gent*

LOIS ET DÉCRETS (mise en application dès lundi 9 mars 1457, tout contrevenant sera redevable d'une amende)

Il est interdit de vendre:
-Les fruits au DESSUS de 9.50 écus

-Les légumes en DESSOUS de 9.50 écus
-Le lait en DESSOUS de 9.50 écus
-Le pain en DESSOUS de 6.55 écus
-Le mais en DESSOUS de 3.40 écus
-Le blé en DESSOUS de 12.50 écus
-La farine en DESSOUS de 15 écus
-les carcasse de cochons en DESSOUS de 15.50 écus
-Les carcasses de vaches en DESSOUS de 31 écus
-La viande en DESSOUS de 18 écus (hors viande réservée aux militaires)

GRILLE DES SALAIRES :
-Embauches à 0 point de caractéristique : 15 écus.

-Embauches à partir de 1 point de caractéristique : 20 écus.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 26 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous avons trop attendu ni la défense ni le témoignage de l'accusation ne viennent.

Ce que nous savons c'est que Messire Macrevette n'as pas respcté le décret de sa ville Gent surtout dans la vente des sacs de farine.

Nous avons trop tardé dans ce dossier je propose une amende de 50 écus pour le méfait commis apr Messire Macrevette et esperons qu'a l'avenir il regardera le décret plus attentivement.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre
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Procès ayant opposé Macrevette aux Flandres[coupable]
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