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 Procès ayant opposé Counchy aux Flandres(coupable)

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Counchy aux Flandres(coupable)   Ven 10 Avr 2009 - 21:23

Procès ayant opposé Counchy au Comté de Flandres

Counchy était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Le juge s�approcha de son pupitre et saluant la foule ici présente, se mit à écouter avec une attention particulière, les divers témoignages apporté *

Je vois que Sieur Counchy ne s�est pas donné la peine de se présenter devant la cour afin d�assumer ces actes.

Ce procès pour trouble de l�ordre public est la conséquence de ventes illégales perpétrées par le prévenu sur le marché d�une de nos belles villes maritimes qu�est Dunkerque.

Le lieutenant a prit de son temps pour lui proposer une conciliation qui reste toujours raisonnable, mais cet individu qui avait pourtant daigné concilier pour une autre affaire datant de Septembre dernier.

Son absence au tribunal en ce jour important et le fait qu�il soit récidiviste nous démontre que les lois Flamandes non pour lui aucun intérêt.

Si ce messire avait une once de jugeotte, il aurait comprit que son escarcelle sera bien plus vite allégée,
En remplissant les caisses de notre bon roy.

Si tel est son choix, je me dois d�être sévère en le condamnant à 50 écus d�amende.

*La rouquine frappa d�un coup sec sur le marbre.*

Affaire Jugée, procès clos »

Jugement rendu par Sandyrouse à Bruges
Le 10 Avril de l�an 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Counchy en date du 26 Mars 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Non respect du décret sur la vente du pain



*Sort ses preuves*
http://img8.imageshack.us/my.php?image=coun1101.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Décret Municipal*
- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achètera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est être sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au même prix que la mairie mais sans aucune garantie.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 02 Avril 1457 par le Procureur Xiangying


Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la Juge

Nous remarquons que Messire Counchy ne c'est point présenter devant nous.

Est-ce qu'il n'as pas trouver le tribunal, est-ce un oubli ou une affirmatin de son méfait on ne le sauras jamais.

Ce que nous savons grâce aDame Mcisis c'est qu'il a refusé toute négociation et qu'il n'as pas respecté la grille du prix dan sa ville.

Je propose une amende de 50 écus pour non respect d'un décret municipal.

Esperons que ça le fera réflechir et ne pas commettre une deuxieme fois la même erreur .

*Se rasseoit et attends le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour malgrés mon courrier et ma lettre de relance le sieur Counchy n' a pas acheter les denrés lui etant reservé . J ' ai donc du tranféré son dissoer au procureur . Je me tient a votre disposition pour d'autre renseignements si nécéssaire . Merci de m' avoir écouté aurevoir .
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