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 Procès ayant opposé Mamzellebulle aux Flandres[coupable]

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AuteurMessage
sandyrousse.

sandyrousse.


Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009

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Procès ayant opposé Mamzellebulle aux Flandres[coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Mamzellebulle aux Flandres[coupable]   Procès ayant opposé Mamzellebulle aux Flandres[coupable] EmptyVen 10 Avr 2009 - 21:05

Procès ayant opposé Mamzellebulle au Comté de Flandres

Mamzellebulle était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Le juge ouvrait à peine le dossier pour s�enquérir de l�affaire suivante, quand elle fut surprise par l�irruption d�une Demoiselle essoufflée, qui rosissait quelque peu sous les nombreux regards qui se dirigeaient dans sa direction.
La rouquine ne pu que sourire a cette dernière.*

*Sandy se concentra à nouveau sur l�énoncé de l�acte d�accusation que le procureur tentait d�énoncer à l�assemblée et ouie avec plaisir le témoignage de la retardataire.*


N�ayez crainte, Demoiselle, je sais ce que s�est que d�être toujours pressée, vos excuses sont bien sur accepté et votre intrusion précipité pardonnée.

Je vois que l�accusé, n�a pas daigné répondre de ces actes devant la justice de notre beau comté.

Ayant bien entendu que ce brigand , afin de s�emparer des maigres richesses de la victime, lui a porté un préjudice morale et physique, le laissant dans un état fébrile pour assumer une mission secrète, et prédisposant son épouse a moult inquiétudes, la cour se doit d�être sévère .

Afin que les malfrats sévissant sur les routes Flamandes, les rendant dangereuses pour les villageois songent à cesser leurs agissements, je condamne Sieur Mamzellebulle à 5 jours de prison et 100 écus d�amende.


Qu�on recherche le prévenu et qu�on le jette en prison !


Jugement rendu par Sandyrousse,
le 10 Avril 1457, en la Capitale Flamandes.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus.

Acte d'accusation


*
Citation :
Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Mamzellebulle en date du 02 Avril 1457 sur un noued entre Dunkerque et Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
brigandage sur Messire Fabrizio05



*Sort ses preuves*
https://nsa06.casimages.com/img/2009/04/02/090402100408304794.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 02 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Merci Dame Domy11 d'voir lut la missive de votre mari

Ce que nous remarquons c'est un crime de brigandage de Messire Mamzellebulle accompagné de Messie Elardiel envers le Sieur Fabrizio05 faire son dévoir de militaire.

Le sieur Fabrizio05 est reparti sur les routes mais il a perdu des denrées qui etaient destinées a d'autres personnes et une parties d'écus.

Et cet acte a été fais sur nos terres par un étranger.

Je propose au juge une amende de 200 écus pour l'acte de brigandage et esperons le que ce serala derniere fois que Messire mamzellebulle commettra ce méfait*

*Se rasseoit et écoute le verdict


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Domy11 à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
L'épouse du Capitaine Fabrizio arriva en trombe et s'excusa aussitôt:
"Je vous prie d'avoir l'obligeance de me pardonner ce retard...Je suis vraiment désolée..."
La jeune femme reprit son souffle:
"Je suis là en place de mon époux,le Capitaine de la Garde épiscopale Fabrizio05 qui fut attaqué par l'homme que voici le 02 Avril sur la route qui le menait à Tournai.
Mon époux y a perdu quelques écus(30 seulement) mais ce n'est pas ce qui est le plus grave.
Sans parler des coups que ses attaquants lui ont fait subir,il a aussi perdu les 40 pains qu'il destinait à la Garde épiscopale et ce fait est inexcusable.

Il ne peut venir en personne car il est sur la route,envoyé par Rome en une ville dont je ne sais rien puisqu'il ne pouvait révéler sa destination...Expédition exigeant le secret absolu.
Il est donc reparti malgré son état.."
La jeune femme essuye une larme et ajoute:
"Son devoir passe avant tout et rien ne l'arrêtera,j'espère que ma présence vous suffira".

Elle fit une petite révérence à l'adresse des juges et se rassit.
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