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 Procès ayant opposé Champenoise aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Champenoise aux Flandres[coupable]   Ven 10 Avr 2009 - 20:56

Procès ayant opposé Champenoise au Comté de Flandres

Champenoise était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
* Sandy entra dans la salle ou se bousculait déjà, en ce début de matinée, une nuée de villageois friands des dernières nouvelles *

Étant donné l�absence de l�accusée, je ne m�attarderai pas sur ce dossier d�esclavagisme.
La victime de cette embauche illégale demandant la clémence pour Demoiselle Champenoise et ma consoeur une amende de 10 écus,
je ramènerai cette dernière à la somme de 8 écus afin que la demoiselle en question veille à l�avenir à respecter la grille salariale de la ville de Tournai et ne déroge pas à la loi.



Jugement rendu à Bruges le 10 avril 1457,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Champenoise en date du 20 Février 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Une embauche a 14 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus

*Sort les preuves*
http://img11.imageshack.us/my.php?image=0902200450198182551.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op 2. Art. 2, je cite:

Citation:
Article 2.

De l�Esclavagisme :

|Toute personne rémunérant un
employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme
esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La
peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la
différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre
part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende
POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la Juge

Nous venons d'écouter Messire Satanasse qui demande la Clémence de Dame Champenoise alors qu'il a été embauché a 14 ecus au leu de 15 omme le prévoit la grille salariale.

Ceci prouve quil n'en tiens rigueur

Mais voila peut etre est ce une erreur d'avoir mis son embauche ou pas nous ne le saurions jamais puisque Dame Champenoise ne c'est point
manifesté.

Je vous propose a la demande de la victime la relaxe et une amende de 10 écus

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Clementus à la barre

L'accusation a appelé Satanasse à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
M le Juge
oui c'est vrais qu'elle a embaucher une personne
Mais M le juge qui un jours na pas embaucher une personne . voilas vous m'avez demander de témoigner . M le juge je demande ça clémence au prévenus
je pense pour ma par qu'elle doit regretter ça faute.
M le juge je vous témoigne ,a l'expression de mais sentiments les meilleurs
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Procès ayant opposé Champenoise aux Flandres[coupable]
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