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 [Maistraim - TOP Marchand ambulant]

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Eloelo

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Nombre de messages : 6794
Date d'inscription : 14/09/2008

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MessageSujet: [Maistraim - TOP Marchand ambulant]   Ven 10 Avr 2009 - 8:03

Contrevenant :
Maistraim, érudit, duché de Bretagne.

Infraction :
Vente sans autorisation de :
- 30 stères de bois à 4,45 écus.
- 1 stère de bois à 4,65 écus.
- 1 sac de blé à 12,95 écus.
- 1 morceau de viande à 18,20 écus.

Preuves :




Loi enfreinte :
Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
Procès à ouvrir au plus vite !!!
C'est un marchand ambulant étranger. Il a vendu pas mal de produits sur le marché d'Antwerpen ...

Témoins :
Le Lieutenant de police Eloelo & le Bourgmestre Drag0nf1re.

_________________
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http://www.lesroyaumes.com/
xiangying

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Localisation : Dunkerque
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Feuille de personnage
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MessageSujet: Re: [Maistraim - TOP Marchand ambulant]   Ven 10 Avr 2009 - 23:34

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Maistraim en date du 09 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente sans autorisation de la Mairie sur le marché d'Anvers

*Sort ses preuves*
http://img18.imageshack.us/my.php?image=maistraimvente011.jpg
http://img18.imageshack.us/my.php?image=maistraimvente021.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 10 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !
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