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 Procès ayant opposé Choletais aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Choletais aux Flandres[coupable]   Jeu 9 Avr 2009 - 8:32

Procès ayant opposé Choletais au Comté de Flandres

Choletais était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
"Sandy arriva dans la salle d�audience, désireuse de ne pas laisser les dossiers s�accumuler."

Sieur Choletais, levez vous je vous prie !

Je trouve désolant que vous n�ayez pas répondu aux courriers qui vous proposaient une conciliation pour vos fautes.
Vous avez par le passé répondu favorablement à ces dernières à 3 reprises, ce qui me fait douter de votre sincérité.

Étant donné que c'est la première fois que vous vous rendez coupable de sous payer vos employés,
je pencherai pour la clémence en vous condamnant à 15 écus d'amende.

J'ais bien noté que vous vous engagez à faire attention à l'avenir,
j'espère pour vous que ce ne sont pas des paroles en l'air.

Rentrez chez vous Messire et soyez plus prudent dans le futur en déposant vos offres d�emplois.
Respecter les lois Flamandes est dans votre intérêt.

Affaire suivante !

Verdict rendu a Bruges le 09/04/1457,
Par Sandyrousse.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :
Acte d'accusation

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Choletais en date du 14 Mars 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Embauche à 21 écus pour 19 de caractéristiques (champs de blé).

*Sort ses preuves*

http://img5.imageshack.us/my.php?image=cho1.png
http://img5.imageshack.us/my.php?image=chol1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Sort celui de la ville d'Anvers*
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici:

Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je suis desole, mais j'etait sur d'avoir donner 24 ecus, je ferai plus attention la prochaine fois

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Choletais

Certe peut etre qu'en voulant aller trop vite a passer son annonce vous vous ete trompés

Est ce une erreur ou pas ce sera au juge d'en décider.

Mais nous avons le témoigage de Messire Eloelo lieutenant de Police et qui nous relate les faits,
il vous a envoyé des courriers et de regler ceci a l'amiable et juste de payer une petite amende.

Pour cette infraction je propose au juge une amende de 30 écus puisque c'est la premiere fois que vous venez au tribunal et esperons le le dernier.

*Se rasseoit et ecoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
monsieur le procupeur, je ne pourrai qu'accepter votre peine quelqu'elle soir, je ne serai que l'accepter, ok j'ai fait une faute d'innatention, d'accord on m'avais deja prevenu , donc je meriterai la sanction tel qu'elle sera...

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Appelé à la barre, le Lieutenant de police d'Anvers se leva. Il sortit un dossier et quelques parchemins, puis commença son témoignage.*

Madame le juge.

Je confirme les dires du procureur. Choletais a en effet embaucher un villageois pour 21 écus, hors, le salaire minimum pour ce genre d'offre d'emploi (champs de blé, avec caractéristiques) s'élevait à 24 écus d'après le décret municipal.

Une villageoise, Lady, nous a signalé l'infraction de ce Messire au bureau de police Anversois et nous a fourni les preuves. Je me suis chargé d'élaborer le dossier, et j'ai envoyé au moins deux courriers à Choletais pour lui rappeler qu'il avait une amende à payer (environ 5 écus). Malheureusement, l'amende n'a pas été payée et la conciliation n'a donc pas aboutie.

Maintenant, c'est à la justice de décider.

Voilà. C'est tout.

*Elo revint s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Faict le 6 Avril de l'an de grasce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Lady08 à la barre
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