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 Procès ayant opposé Kawie25 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kawie25 aux Flandres[coupable]   Lun 6 Avr 2009 - 19:39

Procès ayant opposé Kawie25 au Comté de Flandres

Kawie25 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
*Sandy entra dans la salle d�audience, salua sa consoeur ainsi que l�assemblée et, une pile de dossiers sous le bras, se dirigea vers son fauteuil, probablement pour la dernière fois.*

Demoiselle Kawie, levez-vous, je vous prie.

Un arrangement avec la mairie de votre ville ayant pu aboutir, je ne peux que vous conseiller de rémunérer correctement vos employés à l�avenir.
Comme on dit, toute peine mérite salaire.

Les lois sont faites pour veiller à ce que personne ne soit lésé et il serait prudent que vous les respectiez car si dans le futur,
vous vous retrouviez à nouveau devant la cour, aucun arrangement ne serait envisageable et la peine se devrait d�être sévère.

Je vous condamne à un écu symbolique afin que vos actes soient consignés au sein des instances judiciaire.


*Le juge frappa d�un coup sec sur le marbre et regardant la foule, elle sourit et prit la direction de la sortie.*


Jugement rendu en la Capitale le 06 Avril de l�an 1457,
Par Sandyrousse, Juges de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Kawie25 en date du 23 Mars 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche en dessous du salaire minimum

*Sort ses preuves*

http://img11.imageshack.us/my.php?image=kawie2111.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 25 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je suis desole je me suis tromper et jai tout de suite chercher a lefface mais maleureusement ca ne fonctionne pas alors jai fait une nouvelles demain a 16 ecus et ca na surement pas fonctionner car je me retrouve ici et je suis desoler de mavoir tromper ma premiere idee netais pas de faire de lesclavagiste je vais faire attention la prochaine fois pardonner moi cette erreur et faudrais trouver unr solution si yen a pas pour etre capable dannuler notre demende quand on veux embaucher merci

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
madame la juge

Peut être est ce une erreur ou pas.
Mais ce que nous savons et entendu de la part de Dame Mcisis lieutenant de police c'est que c'est un récidiviste donc il connaissait cette lois a ne pas embaucher en dessous de 15 ecus.

Mais il faut quand meme penser a l'employé qui a été escroquer pour ce travail et qui malheureusement n'as pas du faire autrement.

Je demande une amende de 40 écus et des excuses envoyer a l'employé escroquer.

*Se rasseoit et attend le verdict

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Beetlerider à la barre

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Mcisis s'avance .

Bonjours il s'agit là d'une récidive et même si j' en suis sur ce n ' est le fait d'une étourderie . J' ai du remettre ce dossier au procureur car il y là récidive .
Merci de m' avoir écouté . Je me tient à votre disposition . Aurevoir .
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Procès ayant opposé Kawie25 aux Flandres[coupable]
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