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 dépot de plaintes du prevot des Maréchaux Décembre 1456

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AuteurMessage
xiangying

xiangying


Nombre de messages : 361
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 06/01/2008

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dépot de plaintes du prevot des Maréchaux Décembre 1456 Empty
MessageSujet: dépot de plaintes du prevot des Maréchaux Décembre 1456   dépot de plaintes du prevot des Maréchaux Décembre 1456 EmptyDim 5 Avr 2009 - 21:50

Gordibach
Ville: Bruges
-------------------------------------------------------------------------------
Wolfcorp, Né(e) le 04 Juin 2008, niveau 1, Antwerpen

Charges: Insultes
Wolfcorp a insulté Messire SlamJack (membre du Conseil flamand)

Suivi du dossier:
Reception de la plainte : Gordibach, Prévôt des Maréchaux.

Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img100/720/tavernekz6.gif

Loi enfreinte:
Op 3 - Article 2 :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Les témoins et les personnes impliquées :
Petitcabri, Kratos55, Bartox

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Lafred

Sujet: Re: Plainte du Comté contre Wolfcorp - en cours Dim 14 Déc - 21:07

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Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wolfcorp en date du 12 décembre 1456 à gent pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique pour insultes sur la personne de Slamjack, baron de Renaix, seigneur de de Lys lez Lannoy.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img100/720/tavernekz6.gif

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Op.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.
|

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Petitcabri, Kratos55 seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 14 décembre, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !
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Lafred

Sujet: Re: Plainte du Comté contre Wolfcorp - en cours Dim 14 Déc - 21:07

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j'attends la reponse de l'artois concernant le verdict de la precedente plainte pour ajouter la recidive et lancer le proces
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Lafred

Sujet: Re: Plainte du Comté contre Wolfcorp - en cours Sam 20 Déc - 14:44

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pas de reponse de l'artois
je laisse tomber la recidive et je lance

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Eloelo
Ville: Antwerpen

Sujet: Re: Plainte du Comté contre Wolfcorp - en cours Sam 20 Déc - 19:38

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Heu y'a une p'tite erreur... Ca s'est passé à Anvers et non pas à Ghent.

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Lafred
Sujet: Re: Plainte du Comté contre Wolfcorp - en cours Sam 20 Déc - 20:04

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tant pis ! je peux pas changer.
Pas bien grave vu que c'est le comte qui intente
mais merci d'avoir signalé
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